Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) En vigueur

Arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités ainsi que le nombre de membres de chaque sous-section

ARRETE MENU8700119A du 22 février 1987, « Arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités ainsi que le nombre de membres de chaque sous-section ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000500925
(consulté le 31 août 2026).

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📅 22/02/1987 📄 ARRETE NOR : MENU8700119A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] Le directeur des personnels d'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale et le directeur des hôpitaux au ministère des affaires sociales et de l'emploi sont chargés, chacun en ce qui [...]

[...] chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau ci-après : GROUPE XIII SECTION 56 SOUS-SECTION 01 TITRE : Développement [...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre de l'éducation nationale et le ministre des affaires sociales et de l'emploi, Vu le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 relatif au Conseil national des universités,

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