Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes Abus de faiblesse et Emprise mentale Lois et décrets (LODA) Abrogé

Annexes

ARRETE MJSK0670294A du 31 décembre 2018, « Annexes ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGISCTA000024709018
(consulté le 29 août 2026).

⬇ Télécharger PDF

📅 31/12/2018 📄 ARRETE NOR : MJSK0670294A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] OI 4.1.6 EC de réagir en cas de maltraitance de mineurs ou de comportement sectaire. [...] OI 4.2 EC de participer à l'organisation des activités de la structure : OI 4.2.1 EC de contribuer à la programmation des activités ; OI 4.2.2 EC de gérer le matériel et l'utilisation des équipements ; [...]

[...] L'organisation des tests liés aux exigences préalables à l'entrée en formation est proposée par l'organisme de formation dans le dossier d'habilitation et validée par le directeur régional de la jeunesse [...]

[...] Au vu de la forte évolutivité des arts de la piste, il veille à actualiser régulièrement ses connaissances en la matière. 3 - L'organisation de la vie des groupes En parallèle à leur mise en activité, [...] des activités de la structure - Il participe à l'organisation du travail ; - Il participe à la programmation des activités de la structure ; - Il participe à la gestion et l'administration de l'activité [...]

[...]sports ; Vu l'arrêté du 18 avril 2002 portant organisation du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation[...]

Commentaires

Aucun commentaire pour l'instant. Soyez le premier à réagir.

Laisser un commentaire

Ce commentaire s'inscrit dans un travail collaboratif dont le seul but est de mettre en avant la jurisprudence pour aider à l'accompagnement des victimes. Les injures, propos diffamatoires ou hors-sujet ne sont pas acceptés.