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Arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales

ARRETE MENU9700546A du 18 octobre 2000, « Arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000565003 (consulté le 31 août 2026).
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Résumé officiel

[...] Protection sociale. [...] Malaise grave du nourrisson et mort subite - Diagnostiquer un malaise grave du nourrisson. - Identifier les situations d'urgence et planifier leur prise en charge. - Expliquer la définition de la mort [...]

[...]recherche et le ministre du travail et des affaires sociales, Vu l'ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958[...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre du travail et des affaires sociales, Vu l'ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de l'enseignement médical et au développement de la recherche médicale ; Vu la loi n° 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée sur l'orientation de l'enseignement supérieur ; Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur ; Vu la loi n° 92-678 du 20 juillet 1992 relative à la validation d'acquis professionnels pour la délivrance de diplômes et portant diverses dispositions relatives à l'éducation nationale ; Vu le décret n° 70-931 du 8 octobre 1970, modifié notamment par le décret n° 96-994 du 15 novembre 1996, relatif aux fonctions hospitalières des étudiants de médecine ; Vu le décret n° 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, des expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur ; Vu le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ; Vu le décret n° 93-538 du 27 mars 1993 relatif à la validation d'acquis professionnels pour la délivrance des diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ; Vu l'arrêté du 24 juillet 1970 relatif au deuxième cycle des études médicales ; Vu l'arrêté du 24 juin 1987 modifié portant création de la maîtrise de sciences biologiques et médicales ; Vu l'arrêté du 18 mars 1992 modifié relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales ; Vu l'arrêté du 3 mars 1997 portant création du diplôme préparatoire à la recherche biomédicale ; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 3 avril 1995,

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