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New Age et Énergétisme Lois et décrets (LODA) En vigueur

TITRE VIII : Bruit.

ARRETE ENVP9430035A du 17 juin 2001, « TITRE VIII : Bruit. ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGISCTA000006111242
(consulté le 31 août 2026).

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📅 17/06/2001 📄 ARRETE NOR : ENVP9430035A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] Dispositions générales : L'installation est construite, équipée et exploitée de façon que son fonctionnement ne puisse être à l'origine de bruits aériens ou vibrations mécaniques susceptibles de compromettre [...]

[...] La partie terminale de la cheminée peut comporter un convergent réalisé suivant les règles de l'art lorsque la vitesse d'éjection est plus élevée que la vitesse choisie pour les gaz dans la cheminée. [...]

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