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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) Modifié

Arrêté du 1 août 1990 relatif à l'organisation du service de l'information et de la communication

ARRETE SPSG9001646A du 22 octobre 2000, « Arrêté du 1 août 1990 relatif à l'organisation du service de l'information et de la communication ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000716323 (consulté le 31 août 2026).
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Résumé officiel

[...] Il favorise le développement de l'information interne et externe sur l'action du ministère et sur l'ensemble des activités sanitaires et sociales, ainsi que la modernisation des méthodes de communication [...] et du budget, le développement des moyens logistiques et humains de communication ; - il assiste et conseille les services d'administration centrale et les services déconcentrés dans la définition et [...]

[...] Il favorise le développement de l'information interne et externe sur l'action du ministère et sur l'ensemble des activités sanitaires et sociales, ainsi que la modernisation des méthodes de communication [...] et du budget, le développement des moyens logistiques et humains de communication ; - il assiste et conseille les services d'administration centrale et les services déconcentrés dans la définition et [...]

[...] Il favorise le développement de l'information interne et externe sur l'action du ministère et sur l'ensemble des activités sanitaires et sociales, ainsi que la modernisation des méthodes de communication [...] et du budget, le développement des moyens logistiques et humains de communication ; - il assiste et conseille les services d'administration centrale et les services déconcentrés dans la définition et [...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services d'administration centrale ; Vu le décret n° 88-824 du 18 juillet 1988 modifié relatif aux attributions du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale ; Vu le décret n° 90-665 du 30 juillet 1990 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale ; Vu l'avis du comité technique paritaire ministériel commun du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en sa séance du 20 juin 1990,

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