Alimenté par : Claudia (ADFI Alsace), Gaëlle (ADFI Alsace), Isabelle ADFI Alsace, Maïlé Onfray, Marie-Ange

Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 26/08/2026

ℹ️ Projet bénévole — le tri et le classement des contenus sont en cours. Certains éléments peuvent être incomplets ou en cours de vérification.
Santé et PNCAVT Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) Abrogé

Arrêté du 1er août 2019 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires — Titre Ier : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN

ARRETE AGRE1918234A du 18 novembre 2019, « Arrêté du 1er août 2019 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires — Titre Ier : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038925914 (consulté le 31 août 2026).
⬇ Télécharger PDF

Résumé officiel

[...] première année de scolarité à l'ENS et d'une épreuve d'entretien d'une durée de trente minutes, qui vise notamment à apprécier la qualité du projet professionnel du candidat et sa capacité à mener en parallèle [...]

[...] Voie D, ouverte aux titulaires du diplôme d'Etat de docteur en médecine ou du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ou du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire, ou d'un diplôme national conférant [...]

[...] Voie D, ouverte aux titulaires du diplôme d'Etat de docteur en médecine ou du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ou du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire, ou d'un diplôme national conférant [...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,Vu le code de l'éducation, notamment son livre VI ;Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;Vu l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence ;Vu l'arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle ;Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 16 mai 2019,Arrête :

Commentaires

Aucun commentaire pour l'instant. Soyez le premier à réagir.

Laisser un commentaire

Ce commentaire s'inscrit dans un travail collaboratif dont le seul but est de mettre en avant la jurisprudence pour aider à l'accompagnement des victimes. Les injures, propos diffamatoires ou hors-sujet ne sont pas acceptés.

Votre commentaire sera publié après validation par notre équipe.

Tous les articles
Loading…
Loading the web debug toolbar…
Attempt #