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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) Modifié

Arrêté du 13 avril 2016 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche — Annexe

ARRETE MENH1604609A du 16 décembre 2019, « Arrêté du 13 avril 2016 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche — Annexe ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000032402088 (consulté le 30 août 2026).
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Résumé officiel

[...] direction générale des ressources humaines Chef de service, adjoint au directeur général des ressources humaines Chef du service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé des personnels [...] enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche Chef du service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux [...]

[...] direction générale des ressources humaines Chef de service, adjoint au directeur général des ressources humaines Chef du service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé des personnels [...] enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche Chef du service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux [...]

Visas — textes légaux cités

Le Premier ministre, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, la ministre de la fonction publique et le secrétaire d'Etat chargé du budget,Vu le décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 modifié relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat, notamment son article 3 ;Vu le décret n° 2014-133 du 17 février 2014 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche,Arrêtent :

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