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Dernière synchronisation le 26/08/2026

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Témoins de Jéhovah Lois et décrets (LODA) En vigueur

Consignes de sécurité.

ARRETE du 13 décembre 1983, « Consignes de sécurité. ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGISCTA000006160141 (consulté le 28 août 2026).
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Résumé officiel

[...] Elles devront préciser l'interdiction de fumer dans les silos et dans les locaux exposés aux poussières. [...]

[...] Les matériaux constituant les appareils en contact avec les produits devront être suffisamment conducteurs afin d'éviter toute accumulation de charges électrostatiques. [...]

[...]Les installations de dépoussiérage seront aménagées et disposées de manière à permettre les mesures de contrôle des émissions de poussières dans de bo[...]

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