Complotisme et Survivalisme

[...]Rémy DAILLET-WIEDEMANN, figure de la mouvance complotiste appelant à renverser le Gouvernement français[...]

[...] .) ; / b) Du titre d'ostéopathe ou de chiropracteur (...) ; / c) Du titre de psychothérapeute (...) ; / 4° Les étudiants ou élèves des établissements préparant à l'exercice des professions mentionnées [...]

[...] une obligation vaccinale sur la base de vaccins encore à un stade expérimental, pour des catégories de salariés et de professionnels visés à l'article 12 de ladite loi, et en assortissant le refus de vaccination [...]

[...] B... tenant depuis plusieurs années un discours complotiste et de victimisation des musulmans émaillés de propos incitant à la haine et à la violence envers certains individus, notamment de nature antisémite [...] Laden et aurait remis en question la réalité des attentats terroristes revendiqués par l'organisation terroriste Daech, et de manière générale qu'il aurait encouragé son auditoire par un discours complotiste [...]

[...] Enfin, ils ne sont pas fondés à se prévaloir de la circonstance que leur liste aurait été présentée comme " complotiste " dans certains médias nationaux alors que, d'une part, la majorité des articles [...]

[...] Le refus des vaccinations légales et réglementaires inscrites au calendrier vaccinal des armées constitue un motif d'inaptitude à l'engagement et de dénonciation du contrat d'engagement durant la période [...]

[...] Le refus des vaccinations légales et réglementaires inscrites au calendrier vaccinal des armées constitue un motif d'inaptitude à l'engagement et de dénonciation du contrat d'engagement durant la période [...]

[...]contre le sionisme et Israël, à la connotation complotiste, estimant que « le sionisme n'a jamais eu d'autres[...]

[...] intérêts, en réparation du préjudice financier de la société [3], alors : « 1°/ que si les juges du fond apprécient souverainement le préjudice résultant d'une infraction, cette appréciation cesse d'être souveraine [...]

[...] l'article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors que, d'une part, le passe vaccinal peut être interprété comme une sanction du refus de vaccination [...]

[...] doute sérieux quant à la légalité de la décision contestée ; - la loi contestée méconnaît, d'une part, l'article 5 de la déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen en ce que le refus de vaccination [...]

[...] procédure civile ; 2°) alors que si les juges apprécient souverainement l'existence d'une fraude commise par l'assuré social omettant de déclarer un changement de situation, cette appréciation cesse d'être souveraine [...]