CredoJuris — Bibliothèque

Arrêté du 29 septembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'articl

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

02/10/2025 Lire →

Arrêté du 29 septembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de fin

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

02/10/2025 Lire →

Arrêté du 26 septembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'articl

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

Coaching et Développement Personnel

28/09/2025 Lire →

Arrêté du 26 septembre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de fin

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

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28/09/2025 Lire →

Décision du 16 septembre 2025 portant délégation de signature (direction générale de l'administration et de la modernisation)

[...] de vingt mille euros hors taxe par engagement juridique, au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décision, à l'exclusion des décrets, relatifs aux formations dites de « coaching [...]

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18/09/2025 Lire →

CAA de TOULOUSE, 2ème chambre, 16/09/2025, 24TL01192, Inédit au recueil Lebon

CETAT335-01-03 Étrangers. - Séjour des étrangers. - Refus de séjour.

CETAT335-03 Étrangers. - Obligation de quitter le territoire français (OQTF) et reconduite à la frontière.

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16/09/2025 Lire →

Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 25 février 2015 fixant la composition de la commission d'autorisation d'exercice mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique modifié

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

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14/09/2025 Lire →

Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 25 février 2015 fixant la composition de la commission d'autorisation d'exercice mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique modifié

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

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14/09/2025 Lire →

Arrêté du 4 septembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

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11/09/2025 Lire →

Annexe III

[...] L'un des deux cycles s'adresse à un pratiquant dans le cadre d'un coaching individuel, l'autre à un groupe de deux pratiquants minimum à huit pratiquants maximum. [...]

[...] mentionnés à l'article 3 du présent arrêté peut être conduite par le titulaire du BPJEPS " activités physiques et sportives de la forme " en grand collectif, en petit collectif " small group " et en coaching [...]

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11/09/2025 En vigueur Lire →

Arrêté du 4 septembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

[...]département autorisations d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

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11/09/2025 Lire →

Arrêté du 4 septembre 2025 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France

[...]du département autorisation d'exercice-concours-coaching, P. Touzy[...]

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11/09/2025 Lire →