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Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 06/06/2026

Coaching et Développement Personnel

Décisions et textes relatifs à Coaching et Développement Personnel.

1450 articles disponibles

coaching
ennéagramme
psycho-généalogie
développement personnel
constellation familiale
coach de vie
coach spirituel
coaching coercitif
programmation neuro-linguistique
libération émotionnelle
enfant intérieur
séminaire de transformation
analyse transactionnelle
thérapie de conversion

Arrêté du 29 décembre 2011 portant création d'un établissement de placement éducatif et d'insertion à Laon (02)

[...] contrôle des obligations imposées aux personnes qui lui sont confiées ; ― l'organisation permanente, sous la forme d'activités de jour, d'un ensemble structuré d'actions qui ont pour objectifs le développement personnel [...]

Coaching et Développement Personnel

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)

[...] Ethnographie d'une formation de « développement personnel » (Hélène Stevens) Le bénévolat d'entreprise en France : une rencontre du privé et du public sous influences étanusiennes (Anne Bory) Notes de [...]

Coaching et Développement Personnel

Décision DR-2013-319 autorisant la société la société META COACHING à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité de déterminer l’efficacité d’un programme de guidance informatique ayant pour but d’aider les personnes en surcharge pondéra

Consulter le texte complet sur Légifrance.

Coaching et Développement Personnel

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON, 3ème chambre - formation à 3, 27/06/2013, 12LY02394, Inédit au recueil Lebon

CETAT36-12-03 Fonctionnaires et agents publics. Agents contractuels et temporaires. Fin du contrat.

Coaching et Développement Personnel

Cour d'appel de Limoges, 24 juin 2013, 13/00030

[...] et le fils pour éviter la rupture, et travailler sur le sentiment de rejet que ressentait Quentin qui, finalement, fragilise l'ensemble de la cellule familiale, - soutenir Quentin dans son développement personnel [...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 31 mai 2013 portant création d'un établissement de placement éducatif et d'insertion à Poitiers (86)

[...] jeunes accueillis d'une mission de protection et de surveillance ; ― l'organisation permanente, sous la forme d'activités de jour, d'un ensemble structuré d'actions qui ont pour objectifs le développement personnel [...]

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 3 mai 2013 portant création d'un centre éducatif fermé à Angoulême (16)

[...] jeunes accueillis d'une mission de protection et de surveillance ; ― l'organisation permanente, sous la forme d'activités de jour, d'un ensemble structuré d'actions qui ont pour objectifs le développement personnel [...]

Coaching et Développement Personnel

Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 15 mai 2013, 12-85.586, Publié au bulletin

Cassation criminelle - JURIDICTIONS DE L'APPLICATION DES PEINES - Cour d'appel - Président de la chambre de l'application des peines - Procédure - Observations écrites du condamné ou de son avocat - Délai d'un mois - Urgence implicite - Cas - Permission de sortir demandée pour une date ne permettant pas de respecter le délai

Coaching et Développement Personnel

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)

[...] Par ailleurs, la Miviludes continue d'exercer une veille attentive sur les risques dans le domaine de la formation professionnelle, en particulier celui du développement personnel. [...]

Coaching et Développement Personnel Abus de faiblesse et Emprise mentale

Cour administrative d'appel de Paris, 7ème chambre , 19/04/2013, 12PA03910, Inédit au recueil Lebon

CETAT19-04-02-03-01 Contributions et taxes. Impôts sur les revenus et bénéfices. Revenus et bénéfices imposables - règles particulières. Revenus des capitaux mobiliers et assimilables. Revenus distribués.

Coaching et Développement Personnel

Cour administrative d'appel de Paris, 7ème chambre , 19/04/2013, 11PA02660, 12PA03884, Inédit au recueil Lebon

CETAT19-04-01-04-03 Contributions et taxes. Impôts sur les revenus et bénéfices. Règles générales. Impôt sur les bénéfices des sociétés et autres personnes morales. Détermination du bénéfice imposable.

CETAT19-06-02-01-01 Contributions et taxes. Taxes sur le chiffre d'affaires et assimilées. Taxe sur la valeur ajoutée. Personnes et opérations taxables. Opérations taxables.

CETAT19-06-02-08 Contributions et taxes. Taxes sur le chiffre d'affaires et assimilées. Taxe sur la valeur ajoutée. Liquidation de la taxe.

CETAT19-06-02-08-03-06 Contributions et taxes. Taxes sur le chiffre d'affaires et assimilées. Taxe sur la valeur ajoutée. Liquidation de la taxe. Déductions. Remboursements de TVA.

Coaching et Développement Personnel

Arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Aulnay-sous-Bois (93)

[...] spécialement réservé aux mineurs de la maison d'arrêt de Villepinte ; ― l'organisation permanente, sous la forme d'activités de jour, d'un ensemble structuré d'actions qui ont pour objectifs le développement personnel [...]

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