Mouvements Évangéliques

CETAT24 Domaine.

[...] Le refus de soins a été constaté par les deux médecins. [...]

[...] établis dans les 24 heures et les 72 heures de l'admission en soins mentionnent l'existence d'une psychose schizophrénique évoluant de longue date, d'idées délirantes, d'une agressivité et d'un refus des soins [...]

[...] Votre décision de le laisser par terre dans l'unique dessein de voir la réaction de votre collègue infirmier, voire de le mettre en difficulté, est inacceptable et caractérise un refus de soins intolérable [...] service et mettent en danger nos malades, nous sommes obligés de rompre votre contrat de travail pour faute grave. » Que les griefs de non-respect des instructions (non change d'un patient) et de refus de soins [...]

[...] . - Fondation de l'Asile évangélique de Nice (06200 Nice) Accord d'entreprise du 21 juin 2012. III. - Fondation Pauliani (06046 Nice) Accord du 24 décembre 2012. [...]

CETAT49-05-01 Police. Polices spéciales. Police des aliénés (voir aussi : Santé publique).

[...] 2013, date à laquelle elle a été hospitalisée sous le régime de l'hospitalisation sans consentement en raison d'une aggravation de ses troubles du comportement avec instabilité thymique majeure et refus de soins [...]

[...] Adresse du site : Eglise évangélique, rue Lionel-Dréan, Sinnamary (973). Altitude du site (NGF) : 5 mètres. Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol. Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W. [...]

[...] L'association Eglise évangélique assemblée de Dieu « La Pionnière » est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision. [...]

[...] La présente décision sera notifiée à l'association Eglise évangélique assemblée de Dieu « La Pionnière » et publiée au Journal officiel de la République française. Fait au Lamentin, le 25 juin 2013. [...]

[...]Antilles et de la Guyane et l'association Eglise évangélique assemblée de Dieu « La Pionnière » ; Après en[...]

[...] L'association Radio évangélique de la Martinique est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision. [...]

[...] La présente décision sera notifiée à l'association Radio évangélique de la Martinique et publiée au Journal officiel de la République française. Fait au Lamentin, le 25 juin 2013. [...]

[...] L'autorisation accordée par la décision n° 2009-18 du 12 janvier 2009 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio évangélique Martinique [...]

[...]terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio évangélique Martinique ; Vu la décision n° 2011-540 du 12[...]

[...] L'Association pour la communication évangélique par les moyens audiovisuels est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision [...]

[...] La présente décision sera notifiée à l'association pour la communication évangélique par les moyens audiovisuels et publiée au Journal officiel de la République française. [...]

[...]Guyane et l'Association pour la communication évangélique par les moyens audiovisuels ; Après en avoir[...]

[...] cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des Pyrénées-Atlantiques (l'URSSAF), a, notamment, réintégré dans le montant des cotisations sociales mises à la charge de l'association Eglise évangélique [...] parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Tarbes ; Condamne l'association Eglise évangélique [...]