Décisions et textes relatifs à Mouvements Évangéliques.
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évangélisme
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évangélique
pentecôtisme
pentecôtiste
église évangélique
abus pastoral
pression au don religieux
théologie de la prospérité
imposition des mains
[...] . ― Fondation de l'asile évangélique de Nice (06200 Nice) Accord du 15 décembre 2011. XVII. ― Association Sainte-Marie (13880 Velaux) Accord du 30 novembre 2011. [...]
CETAT335-01 Étrangers. Séjour des étrangers.
CETAT335-03 Étrangers. Reconduite à la frontière.
[...] père, Monsieur Roger X..., en soins psychiatriques sous la forme d'une hospitalisation complète, en raison d'une agitation psycho-motrice, d'agressivité et de violence envers son entourage, d'un refus de soins [...]
[...] . - Eviter les refus de soins Titre 2. - Développer la coordination des soins Sous-titre 1er. - Le parcours de soins Article 12. - Le médecin traitant Article 12.1. - Les missions du médecin traitant Article [...]
[...] Il a également un rôle majeur pour examiner les refus de soins dont peuvent être victimes certains patients. [...] Les partenaires conventionnels réaffirment leur volonté d'agir conjointement contre les refus de soins de la part de certains médecins. [...]
[...] Il a également un rôle majeur pour examiner les refus de soins dont peuvent être victimes certains patients. [...] Les partenaires conventionnels réaffirment leur volonté d'agir conjointement contre les refus de soins de la part de certains médecins. [...]
[...] . - Eviter les refus de soins Titre 2. - Développer la coordination des soins Sous-titre 1er. - Le parcours de soins Article 12. - Le médecin traitant Article 12.1. - Les missions du médecin traitant Article [...]
[...] Il a également un rôle majeur pour examiner les refus de soins dont peuvent être victimes certains patients. [...] Les partenaires conventionnels réaffirment leur volonté d'agir conjointement contre les refus de soins de la part de certains médecins. [...]
[...] Il a également un rôle majeur pour examiner les refus de soins dont peuvent être victimes certains patients. [...] Les partenaires conventionnels réaffirment leur volonté d'agir conjointement contre les refus de soins de la part de certains médecins. [...]
[...] X... a domicilié l'association Assemblée Évangélique de Grâce et de Vérité, dont il est le président, association qui y a tenu des manifestations cultuelles. [...] X... à la Sarl L'Opérateur Partenaire Social, de l'association Assemblée Évangélique Grâce et Vérité a paru au journal officiel le 12 février 2010. [...]
[...] Assurer financièrement l'accès aux soins Nombre de plaintes et de réclamations pour refus de soins pour les personnes en CMU et AME CPAM Conseils des ordres des professionnels santé 12. [...]
[...] Guadeloupe (Radyo Péyi Gwadloup). 11-AG-A003 Association soixante et une minutes productions (Radio Komik FM). 11-AG-A004 Association LABEL'ART (Label FM). 11-AG-A005 Association pour la communication évangélique [...]
CETAT14-03-02 COMMERCE, INDUSTRIE, INTERVENTION ÉCONOMIQUE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE. MESURES D'INCITATION. SUBVENTIONS. - LOI DU 9 DÉCEMBRE 1905 CONCERNANT LA SÉPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT - CONCOURS FINANCIERS DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES AU CULTE.
CETAT21-005 CULTES. CARACTÈRE D'ASSOCIATION CULTUELLE (LOI DU 9 DÉCEMBRE 1905). -
CETAT21-01 CULTES. EXERCICE DES CULTES. -
CETAT21-02 CULTES. BIENS CULTUELS. -
CETAT44-05 NATURE ET ENVIRONNEMENT. AUTRES MESURES PROTECTRICES DE L'ENVIRONNEMENT. -
CETAT14-03-02 Commerce, industrie, intervention économique de la puissance publique. Mesures d'incitation. Subventions.
CETAT21-005 Cultes. Caractère d'association cultuelle (loi du 9 décembre 1905).
CETAT21-01 Cultes. Exercice des cultes.
CETAT21-02 Cultes. Biens cultuels.
CETAT44-05 Nature et environnement. Autres mesures protectrices de l'environnement.
[...] réformée de l'Est-Crestois, dont le siège est au presbytère, route de Beaufort, à Mirabel-et-Blacons (Drôme), qui accepte lesdites attributions, les biens de l'association cultuelle de l'Eglise réformée évangélique [...] de Plan-de-Baix et ceux de l'association cultuelle de l'Eglise réformée évangélique de Beaufort-sur-Gervanne, qui ont décidé leur dissolution. [...]
CETAT335-01-03 Étrangers. Séjour des étrangers. Refus de séjour.