CredoJuris — Bibliothèque

Cour d'appel de Bordeaux, CHAMBRE SOCIALE - SECTION A, 20 octobre 2009, 08/04983

Cour d’appel - CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - / JDF

Mouvements Évangéliques

20/10/2009 Lire →

Cour administrative d'appel de Douai, 2e chambre - formation à 3, 20/10/2009, 08DA01345, Inédit au recueil Lebon

[...] dit ignorer où se trouve son mari, cinq de ses frères et soeurs résident au Nigeria ; que si elle fait valoir qu'elle a tissé des liens d'amitié en France, participe aux activités d'une communauté évangélique [...]

Mouvements Évangéliques

20/10/2009 Lire →

Cour Administrative d'Appel de Nantes, 2ème Chambre, 29/09/2009, 08NT03472, Inédit au recueil Lebon

[...] X Y comportait alors un délire de persécution, un refus de soins et d'aliments et des manifestations comportementales préjudiciables à sa santé susceptibles d'entraîner un risque de tentative de suicide [...]

Mouvements Évangéliques Témoins de Jéhovah

29/09/2009 Lire →

Décision n° 2009-518 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2009-70 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Eglise évangélique assemblée de Dieu « La Pionnière » à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulat

[...] 0 140 0 230 3 320 3 60 0 150 1 240 4 330 3 70 0 160 1 250 4 340 2 80 0 170 2 260 4 350 2 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale. 2 La présente décision sera notifiée à l'association Eglise évangélique [...]

[...]janvier 2009 autorisant l'association Eglise évangélique assemblée de Dieu « La Pionnière » à exploiter[...]

Mouvements Évangéliques

11/08/2009 Lire →

Résultat de délibération relatif à l'audition publique des candidats recevables à un appel aux candidatures pour des services de télévision locale

[...] conformément aux dispositions de l'article 30-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, a décidé d'entendre les associations Musique, Culture et Sport (MCS), Eglise évangélique [...]

Mouvements Évangéliques

06/08/2009 Lire →

LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires — TITRE II : ACCES DE TOUS A DES SOINS DE QUALITE

[...] . ― L'article L. 1421-1 du code de la santé publique est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, après les mots : « aux professions de santé », sont insérés les mots : « aux ostéopathes et aux chiropracteurs [...]

Santé et PNCAVT Mouvements Évangéliques Témoins de Jéhovah

22/07/2009 Lire →

Décision n° 2009-376 du 9 juin 2009 relative à la liste des candidats recevables à l'appel aux candidatures pour des services de télévision thématiques ou généralistes d'expression locale diffusés en clair par voie analogique hertzienne terrestre dans le

[...] candidats dont les noms suivent sont admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 20 janvier 2009 susvisé : ― association Musique, culture et sports (MCS) ; ― Association église évangélique [...]

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27/06/2009 Lire →

Conseil d'État, Juge des référés, 23/06/2009, 328678, Inédit au recueil Lebon

[...] pour la dignité humaine, dont le siège est 32 rue des perdreaux BP 70261 à Strasbourg Cedex 1 (67021), représentée par son délégué général ; le Comité protestant évangélique pour la dignité humaine déclare [...] pour la dignité humaine : Considérant que l'Union départementale des associations familiales du Rhône et le Comité protestant évangélique pour la dignité humaine ont intérêt à la suspension de l'exécution [...]

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23/06/2009 Lire →

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

[...] femmes ; Les Eglises et le monde moderne ; Les papes et le Vatican ; Les Eglises et l'Etat : la laïcité en France ; Les Eglises orthodoxes aujourd'hui ; Aux Etats-Unis, megachurches et renouveau évangélique [...]

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03/06/2009 Lire →

Conseil d'État, Juge des référés, 07/05/2009, 326291, Inédit au recueil Lebon

[...] 2007 en Tunisie pour y solliciter la délivrance d'un visa de long séjour en qualité de conjoint de ressortissante française, il y a été victime d'un accident de la route ; que, s'étant heurté à un refus de soins [...]

Mouvements Évangéliques Témoins de Jéhovah

07/05/2009 Lire →

Décision n° 2009-76 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Voix dans le désert à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Voix dans le désert - RVDL — Annexe

[...] Adresse du site : église évangéliste, rue Lionel-Dréan, Sinnamary (973). Altitude du site (NGF) : 2 mètres. Hauteur d'antenne : 23 mètres/sol. Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W. [...]

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12/02/2009 Lire →

Décision n° 2009-70 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Eglise évangélique assemblée de Dieu « la pionnière » à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Mission Pionnière

[...] La présente décision sera notifiée à l'association Eglise évangélique assemblée de Dieu « la pionnière » et publiée au Journal officiel de la République française. [...]

[...] L'association Eglise évangélique assemblée de Dieu « la pionnière » est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision [...]

[...]d'autorisation présentée par l'association Eglise évangélique assemblée de Dieu « la pionnière » ; Vu les avis[...]

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11/02/2009 Lire →