Mouvements Évangéliques

[...] ivoire de morse, inv. 17.190.220 ; Fragment d'une croix pectorale : Christ en majesté et au revers Agnus Dei, Saint-Omer ou Liège, dernier quart du xie siècle, ivoire, inv. 17.190.217 ; Symboles des évangélistes [...]

[...] , sportive ou de Ioisirs, en répression, l'a condamné à une amende de 1 000 euros, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs qu'Emmanuel X..., en sa qualité de président de l'église évangélique [...] loi sur la personne qui, n'étant pas à l'origine du bruit, peut être tenue pour responsable du bruit causé par autrui, il appartenait à la cour d'appel de préciser en quoi le président de l'église évangélique [...]

[...] Radio Paofai à diffuser un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Paofai, du 8 au 15 août 2004, à l'occasion du synode de l'Eglise évangélique [...]

[...] X... a été engagé par l'Alliance scolaire évangélique en Nouvelle-Calédonie et des Iles Loyauté par contrat à durée déterminée du 29 février au 18 décembre 1996 en qualité de maître remplaçant, contrat [...] décidé que ce contrat devait être requalifié en contrat de travail à durée indéterminée ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne l'Alliance scolaire de l'Eglise évangélique [...]

[...] . - Temple protestant dit « église évangélique » (cad. AC 38) : inscription par arrêté du 9 avril 2003. [...]

[...] Site d'émission : église évangéliste, 8, rue Lionel-Dréan, 97315 Sinnamary. Altitude du site : 1 mètre. Altitude de l'antenne : 21 mètres. Puissance (PAR) : 1 kW. [...]

[...] réformée du canton de Lusignan, dont le siège est Le Temple, rue Raymondin, à Lusignan (Vienne), qui accepte ladite attribution, les biens des associations cultuelles de l'Eglise protestante réformée évangélique [...]

[...] des autres cultes visés à l'article R. 721-14 modifié du code de la sécurité sociale a) Culte anglican Père David Houghton. b) Culte bouddhiste Mme Geneviève Crastre (Lama Anila Tsultrim). c) Culte évangélique [...]

[...] l'article L. 212-11 du code de la mutualité, avec ses droits et obligations, de l'ensemble du portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats de la Mutuelle des pasteurs de l'Eglise évangélique [...]

Cassation criminelle - COMMUNAUTES EUROPEENNES - Libre prestation des services - Professions médicales - Ressortissant communautaire non titulaire des diplômes, certificats ou titres exigés par le Code de la santé publique - Exercice illégal de la médecine - Compatibilité.

[...] loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, a décidé d'entendre en séance publique : - le mercredi 15 octobre 2003, à partir du 9 h 30, l'association Eglise évangélique [...]

[...] cathédrale, sculpté dans un calcaire semblable et considéré comme faisant partie du « parapet » du jubé ; que sa représentation de l'Agneau divin personnifiant le Christ, entouré des symboles des Evangélistes [...]