Mouvements Évangéliques

[...] La présente décision sera notifiée à l'association Eglise évangélique de la Forteresse de Dieu, à l'association J.-M. [...]

[...] Les candidats dont les noms suivent sont admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 25 mars 2003 susvisé : Association Eglise évangélique de la Forteresse de Dieu (Albert Palmier Télévision [...]

[...] Zone de Saint-Pierre Catégorie A : Association Radio évangélique de la Martinique (Radio évangélique de la Martinique). [...]

[...] Site d'émission : église évangélique, 8, rue Lionel-Dréan, 97315 Sinnamary. Altitude du site : 1 mètre. Altitude de l'antenne : 21 mètres. Puissance (PAR) : 1 kW. [...]

[...] La présente décision sera notifiée à l'Association pour la communauté évangélique et sera publiée au Journal officiel de la République française. [...]

[...] L'autorisation n° 98-435 du 6 mai 1998 modifiée, accordée à l'Association pour la communauté évangélique pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation [...]

[...]l'audiovisuel et l'Association pour la communauté évangélique conformément aux articles 28 et 28-1 de la loi[...]

[...] représentatif des Africains français de France (CRAFF) (La Voix de l'Afrique FM). 03 LIA 017 Association Paris Notre-Dame (Radio Notre-Dame). 03 LIA 018 Association Gospel FM, Radio Protestante Evangélique [...]

[...] Vu la requête, enregistrée au greffe de la Cour le 23 juillet 1998, présentée par l'association Centre évangélique, sise au ..., représentée par son président en exercice ; L'association demande à la [...] Article 2 : Il est accordé décharge à l'association Centre évangélique de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle est demeurée assujettie au titre des années 1994 et 1995. [...]

Cassation civil - PROCEDURE CIVILE - Sursis à statuer - Question préjudicielle - Execption d'illégalité d'un arrêté municipal relevant de la compétence de la juridictions administrative.

[...] Par application des dispositions de l'article L. 212-11 du code de la mutualité, la Mutuelle des pasteurs de l'Eglise évangélique luthérienne de France, inspection de Montbéliard, dont le siège social [...] imparti aux créanciers de cette mutuelle pour formuler leurs observations sur le projet de transfert, dont ils peuvent prendre connaissance au siège social de la Mutuelle des pasteurs de l'Eglise évangélique [...]

[...] L'autorisation n° 93-828 du 7 décembre 1993, reconduite par la décision n° 98-372 du 28 avril 1998, accordée à l'association Radio évangélique de la Martinique pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion [...] sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence, intitulé Radio Evangélique de la Martinique, est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 17 janvier 2004 à 22 heures. [...]

[...]supérieur de l'audiovisuel et l'association Radio évangélique de la Martinique, conformément aux articles 28[...]

[...] Un droit nouveau comme le droit du refus de soins ou encore la reconnaissance éventuelle d'un droit à la mort ne soulèvent-ils pas des débats éthiques insurmontables ? [...]

Cassation civil - DIFFAMATION ET INJURES - Diffamation - Bonne foi - Eléments caractéristiques - Légitimité du but poursuivi, absence d'animosité personnelle, prudence et mesure dans l'expression et fiabilité de l'enquête - Affaire Témoins de Jéhovah.

Cassation civil - PRESSE - Abus de la liberté d'expression - Bonne foi - Eléments constitutifs - Définition .