Mouvements Évangéliques

[...] Par décret en date du 7 décembre 2001, sont attribués à l'association cultuelle de l'Eglise réformée de la montagne du Tarn, anciennement dénommée Eglise réformée évangélique de Viane (Tarn), puis Eglise [...]

[...] Mlle Catherine X..., demeurant ..., Le Soleil levant, 30900 Nîmes, en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1999 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la Maison de retraite évangélique [...] conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les moyens réunis : Attendu que Mlle X..., engagée le 14 septembre 1992 par la Maison de retraite évangélique [...]

[...]Radio évangélique de la Martinique ; Vu la demande adressée par l'association Radio évangélique de la[...]

[...] . - Association maison de retraite évangélique (30570 Valleraugue) Accord d'entreprise du 27 octobre 2000 relatif à la réduction du temps de travail. [...]

[...] . - L'autorisation accordée par la décision no 91-529 du 26 juin 1991 reconduite par décision no 95-1061 du 28 novembre 1995 à l'Association cultuelle de l'Eglise évangélique d'Evreux pour l'exploitation [...]

[...] supérieur de l'audiovisuel en date du 6 juin 2000 publié au Journal officiel du 9 août 2000 ; Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et l'Association cultuelle de l'Eglise évangélique [...]

[...] . - Association Les Asiles évangéliques de Nîmes, institut Edouard-Kruger (IME) (30000 Nîmes) Avenant no 2 du 8 mars 2001 à l'accord du 29 septembre 1999 relatif à la réduction de temps de travail. [...]

CETAT335-03 ETRANGERS - RECONDUITE A LA FRONTIERE.

[...] . - Château de Grancey : en totalité : le château, la terrasse, y compris sa balustrade, la collégiale Saint-Jean-l'Evangéliste, l'écurie ; les façades et toitures de la poterne et des bâtiments annexes [...]

[...] ordonnances ; attendu, par ailleurs, qu'il est indifférent, que les produits ainsi prescrits aient été en vente libre et que cette démarche se soit inscrite, comme cela a été soutenu, dans le cadre de la naturopathie [...]

[...] Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 31 janvier 2001, est approuvée la modification apportée aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Association évangélique du patronage [...] de l'enfance du pays de Montbéliard », qui prend le titre d'« association évangélique Les Amis de l'institut médico-éducatif Charles-Frédéric-Perdrizet » et dont le siège est transféré de Montbéliard [...]

[...] . - Le décret impérial du 25 mars 1807 qui fixe l'âge de la consécration au ministère évangélique est abrogé. [...]

CETAT335-03 ETRANGERS - RECONDUITE A LA FRONTIERE.