Mouvements Évangéliques

[...] Association culturelle de l'église évangélique d'Evreux (Radio Plus) : Zone : Evreux, fréquence : 102,4 MHz. [...]

[...] Par décision no 2000-476 en date du 24 mai 2000, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, le canal de fréquence centrale 8033,25 MHz est attribué à l'association Radio évangélique de [...]

[...] . - Association Les Asiles évangéliques de Nîmes, institut Edouard-Kruger (30000 Nîmes) Accord d'entreprise du 29 septembre 1999 et avenant no 1 du 12 janvier 2000 relatifs à la réduction du temps de travail [...]

[...] X. - Fondation de l'asile évangélique de Nice (06000 Nice) Accord d'entreprise du 28 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail. [...]

[...] . - Château de Grancey : en totalité : château, terrasse y compris sa balustrade, collégiale Saint-Jean-l'Evangéliste, écurie ; façades et toitures de la poterne et des bâtiments annexes, des maisons incluses [...]

[...]délivrée à l'association culturelle de l'Eglise évangélique d'Evreux pour l'exploitation d'un service de[...]

[...] c) Culte évangéliste Titulaire Pasteur Daniel Bordreuil. [...]

[...] les noms suivent sont admis à concourir dans le cadre de l'appel partiel et complémentaire aux candidatures du 15 décembre 1998 susvisé : Catégorie A : Association Citadelle de la Vérité, Eglise évangélique [...] de la Martinique (Radio évangélique de la Martinique) ; Association catholique pour la transmission de l'information par les ondes (ACTION) (Radio Massabielle) ; Association Vinyle club mobile Guyane [...]

[...] Association Kréol FM (Radio Kréol FM) ; Association Radio Dominique (Radio Dominique) ; Association Radio Mixte 9 (Radio Radio Mixte 9) ; Association Assistance routière (Radio Tropica FM) ; Association Evangélique [...] FM (Radio Evangélique FM)) ; Association Case Info (Radio Case Info) ; Association Radio Sun'Lazes (Radio Sun'Lazes) ; Association Korail Océan Indien (Radio Kanal Océan Indien). [...]

Cassation civil - HOPITAL - Maison de retraite - Bail d'un local mis à la disposition d'une personne âgée - Contestation de la partie "loyer" de la redevance - Fixation du loyer - Application de la convention passée entre la propriétaire et l'Etat.

[...] Toitot, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la Fondation Asile Evangélique de Nice, de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M. X..., les conclusions de M. [...] de Nice aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la Fondation Asile Evangélique de Nice à payer à M. [...]

[...] Lalie (Hmana), président du conseil régional de l'église évangélique de Lifou (Nouvelle-Calédonie) ; 36 ans de services civils et de ministère pastoral. [...]