CredoJuris — Bibliothèque

Décision n° 2022-289 du 10 mai 2022 mettant en demeure la Société d'exploitation d'un service d'information (S.E.S.I.)

[...]ségrégation qui s'est installée, au nom d'un hygiénisme d'Etat, est tout à fait totalitaire. » ; 5. Or[...]

Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes

20/05/2022 Lire →

Arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement obligatoire au choix d'arts en classe de première littéraire, d'enseignement de spécialité au choix d'arts en classe terminale littéraire et d'enseignement facultatif d'arts au cycle terminal de

[...] L'architecture, l'urbanisme et les modes de vie : - architecture, moeurs et organisation sociale (hygiénisme, utopies sociales, maîtres et domestiques, travail et production ; habitat individuel, habitat [...]

Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes

21/01/2019 Abrogé Lire →

Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie en classe de première des séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » et « s

[...] . ― Vivre et mourir en Europe du milieu du xixe siècle aux années 1960 (6 heures) Age industriel Croissance Hygiénisme Modes de vie Protection sociale. [...]

[...] . ― Vivre et mourir en Europe du milieu du xixe siècle aux années 1960 (6 heures) Age industriel Croissance Hygiénisme Modes de vie Protection sociale. [...]

Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes

01/01/2019 Abrogé Lire →

Annexe

Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes

01/09/2015 Abrogé Lire →

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)

[...] Au terme de multiples enquêtes et, grâce aussi à des témoignages, la mission souhaite alerter contre les rites et les dérives associés au chamanisme ainsi qu'aux pratiques alimentaires extrêmes. [...]

Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes Chamanisme et Néo-spiritualité Abus de faiblesse et Emprise mentale

14/04/2010 Lire →

Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 30 octobre 2006, 05-87.416, Inédit

[...] Ses détracteurs voient dans ses écrits des liens avec les thèses proches de certaines sectes, comme l'instinctothérapie et le crudivorisme (manger cru). [...]

Santé et PNCAVT Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes Spiritualités Orientales (Bouddhisme, Hindouisme)

30/10/2006 Lire →

Décision du 5 décembre 2003 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n

[...] Plus jamais mal portant : « Guérisons merveilleuses accomplies grâce au retour à la nature et à l'hygiénisme, sans aucun médicament. [...]

Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes

27/01/2004 Lire →

Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 29 avril 1998, 97-81.062, Inédit

Cassation criminelle - PROFESSIONS MEDICALES ET PARAMEDICALES - Médecin chirurgien - Exercice illégal de la profession - Définition - Participation personnelle à l'établissement d'un diagnostic ou au traitement de maladies réelles ou supposées.

Santé et PNCAVT Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes Abus de faiblesse et Emprise mentale

29/04/1998 Lire →

Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 11 avril 1964, 63-92.812, Publié au bulletin

Cassation criminelle - OMISSION DE PORTER SECOURS - ARTICLE 63 DU CODE PENAL - ELEMENTS CONSTITUTIFS.

Jeûne et Pratiques alimentaires extrêmes

11/04/1964 Lire →