Occultisme et Paranormal

[...] Attendu que pour débouter la salariée de sa demande au titre du harcèlement moral, l'arrêt retient que Mme X... invoque au soutien de ses allégations de harcèlement moral une "prétendue chasse aux sorcières [...] qu'il s'ensuit qu'en se bornant à affirmer, pour considérer que le harcèlement moral n'était pas établi, que « Mme Véronique X... a fait valoir un certain nombre de griefs : une prétendue « chasse aux sorcières [...]

[...] Considérant que, si le requérant soutient que, compte tenu de la jalousie entretenue par son ancien voisin à son égard, un retour en Haïti l'exposerait à des risques de sorcellerie, il ne produit aucun [...]

[...] accusation du 28 novembre 2007 établissait qu'une violente dispute avait éclaté dans la soirée entre les différents protagonistes fortement alcoolisés au sujet d'une coutume mal acceptée et de menaces de sortilèges [...]

CETAT19-01-01-03 Contributions et taxes. Généralités. Textes fiscaux. Opposabilité des interprétations administratives (art. L. 80 A du livre des procédures fiscales).

CETAT19-01-03-01-03 Contributions et taxes. Généralités. Règles générales d'établissement de l'impôt. Contrôle fiscal. Examen de la situation fiscale personnelle (ex VASFE).

CETAT19-01-03-02-02-01 Contributions et taxes. Généralités. Règles générales d'établissement de l'impôt. Rectification (ou redressement). Proposition de rectification (ou notification de redressement). Motivation.

CETAT19-01-03-04 Contributions et taxes. Généralités. Règles générales d'établissement de l'impôt. Prescription.

CETAT19-04-01-02-03 Contributions et taxes. Impôts sur les revenus et bénéfices. Règles générales. Impôt sur le revenu. Détermination du revenu imposable.

CETAT19-06-02-01-01 Contributions et taxes. Taxes sur le chiffre d'affaires et assimilées. Taxe sur la valeur ajoutée. Personnes et opérations taxables. Opérations taxables.

CETAT19-06-02-08-01 Contributions et taxes. Taxes sur le chiffre d'affaires et assimilées. Taxe sur la valeur ajoutée. Liquidation de la taxe. Base d'imposition.

[...] X... a été cité devant le tribunal correctionnel pour abus de faiblesse et travail dissimulé ; que le tribunal a requalifié le délit d'abus de faiblesse en escroquerie et retenu la culpabilité du prévenu [...]

Cassation civil - PRESSE - Abus de la liberté d'expression - Bonne foi - Eléments constitutifs - Prudence dans l'expression et sérieux de l'enquête - Caractérisation - Applications diverses - Fonctionnalité d'un moteur de recherche renvoyant à des commentaires d'un dossier judiciaire publiquement débattu

[...] Gérard VAUDOU, directeur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, est radié des cadres et admis [...]

[...] concernait cette personne et qui n'a pas eu de suite particulière, elle omet de préciser le rôle exact de ce nouveau directeur général à son égard ; bien loin de se livrer à une quelconque " chasse aux sorcières [...]

[...] Ainsi un ami du couple depuis 18 ans ayant des enfants du même âge mentionne " l'obsession croissante de Christine pour la religion, le prosélytisme actif, l'envoûtement ". [...]

CETAT66-07-01-04-02-02 Travail et emploi. Licenciements. Autorisation administrative - Salariés protégés. Conditions de fond de l'autorisation ou du refus d'autorisation. Licenciement pour faute. Absence de faute d'une gravité suffisante.

[...] magasin met des chaussures usagées dans des cartons neufs pour tromper ra clientèle ; - Vous êtes constamment en train de me menacer ainsi que votre collègue de travail de faire usage contre nous de sortilèges [...]

[...] Paysage avec paysan et troupeau (Landscape with Catle at Peasant), huile sur toile, inv : N.1981.25.218, appartenant au Yale Center for British Art de New Haven (Etats-Unis d'Amérique) ; Saül et la sorcière [...]