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Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 06/06/2026

Occultisme et Paranormal

Décisions et textes relatifs à Occultisme et Paranormal.

259 articles disponibles

occultisme
occultiste
envoûtement
désenvoûtement
sortilège
maléfice
marabout
spiritisme
médiumnité
médium spirituel
vaudou
sorcellerie
sorcier
sorcière
exorcisme
satanisme
sataniste
pratique occulte
arnaque marabout
rituel satanique
consultation de voyant
vampire énergétique
entité négative

Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 16 janvier 2008, 07/00344

[...] Ils critiquent vivement les pratiques occultes de ce dernier, soutenant que pour dissimuler des taux usuraires de l'ordre de 22 ou 23 %, le montant officiel des prêts est mentionné pour un montant supérieur [...]

Occultisme et Paranormal

Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 15 janvier 2008, 06-89.189, Publié au bulletin

Cassation criminelle - PRESSE - Diffamation - Personnes et corps protégés - Citoyens chargés d'un service ou d'un mandat public - Faits liés à la fonction ou à la qualité - Constatations nécessaires

Occultisme et Paranormal Abus de faiblesse et Emprise mentale

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française) — PRÉCÉDEMMENT PARU À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE

[...] Mongo-Mboussa) ; amour et casseroles : la cuisine comme arme féminine (Jacques Chevrier) ; la place de la nourriture dans Pluie et Vent sur Télumée Miracle (Jean-Louis Joubert) ; la cuisine ou l'art de la séduction [...]

Occultisme et Paranormal Masculinisme et Manosphère

Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 31 mai 2007, 06-88.749, Inédit

[...] documents vidéos versés au débat retracent le combat mené en faveur de Jean-Luc X... aux fins de réhabilitation avec le soutien actif de son épouse ; Jean-Luc X... se prétend victime d'une chasse aux sorcières [...]

Occultisme et Paranormal

Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 30 mai 2007, 06-86.028, Inédit

[...] ( )","( ) Mais aujourd'hui, le danger le plus implacable, la violence la plus radicale, la plus évidente, la plus incontestable à l'égard des juifs de France comme de l'Etat juif ( ) viennent de l'islamisme [...] extrémistes de gauche ( )" ; qu'il est concevable qu'en dénonçant successivement "la haine antijuive issue de l'antisionisme maghrébin des banlieues", "le danger implacable et la violence radicale de l'islamisme [...]

Occultisme et Paranormal Islamisme et Dérives radicalisées

Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 7 février 2007, 06-88.322, Inédit

[...] concerne l'expertise confiée à l'abbé Maurice Z..., prêtre exorciste, dont la désignation motivée, contrairement à ce que soutenu par le requérant, par l'absence de tout expert inscrit à la discipline "exorcisme [...] ..., justifiée par "l'indisponibilité des experts inscrits" et "la particulière compétence pour la mission ordonnée" de Véronique A..., effectivement en relation de travail avec le secrétariat de l'exorcisme [...]

Occultisme et Paranormal

Arrêté du 26 décembre 2006 portant promotion (inspection du travail)

[...] Gérard Vaudou, directeur adjoint du travail, en fonction à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Vienne, est promu, à compter du 31 décembre 2006, au grade de directeur du travail [...]

Occultisme et Paranormal

Cour d'appel de Bordeaux, 14 décembre 2006, 04/004314

[...] 2004 par la Première Chambre Civile du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX (RG : 2895 / 2002) suivant déclaration d'appel du 07 juillet 2004 APPELANTE : Brigitte C... née le 18 Juin 1959 à TROIS MARABOUTS [...]

Occultisme et Paranormal

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

[...] Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES) Instituée auprès du Premier ministre, la MIVILUDES est chargée notamment : - d'observer et d'analyser le phénomène [...] Le Satanisme Un risque de dérive sectaire Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES) Qu'est-ce que le satanisme ? Est-ce une secte ? [...]

Occultisme et Paranormal Abus de faiblesse et Emprise mentale

Cour d'appel de Douai, CT0045, du 29 septembre 2006

[...] en date du 2 février 2004 dont il ressort que chaque fois que Fabrice X... demandait un renseignement, c'était en criant, qu'il avait écrit à la société pour demander si elle était un ange ou une sorcière [...]

Occultisme et Paranormal

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française) — EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE

[...] recueillies, ce livre conduit le lecteur à la rencontre des populations des hautes montagnes des Andes à travers portraits, paysages, fables, chansons, mythes, souvenirs et récits dont les condors ou les sorcières [...]

Occultisme et Paranormal

Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006

[...] 1 Gilles Kasper, IGAS. 2 Christian Randon, SDITEPSA (Hérault). 3 Gérard Triolaire, transports (Clermont-Ferrand). 4 Nicole Angeli, SDITEPSA (Gard). 5 Gérard Vaudou, transports (Poitiers). 6 Didier Perino [...]

Occultisme et Paranormal