Décisions et textes relatifs à Occultisme et Paranormal.
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rituel satanique
consultation de voyant
vampire énergétique
entité négative
[...] A soutient qu'ayant fui l'enseignement fondamentaliste d'un marabout, il courrait des risques graves s'il était reconduit dans son pays d'origine, il n'apporte à l'appui de ses allégations aucune justification [...]
[...] virus (américain) ; j) Raspberry leaf curl virus (américain) ; k) Strawberry latent " C " virus ; l) Strawberry vein banding virus ; m) Strawberry witches' broom mycoplasm (mycoplasme des balais de sorcière [...]
[...] virus (américain) ; j) Raspberry leaf curl virus (américain) ; k) Strawberry latent « C » virus ; l) Strawberry vein banding virus ; m) Strawberry witches' broom mycoplasm (mycoplasme des balais de sorcière [...]
Cassation criminelle - URBANISME - Terrains aménagés permanents - Autorisation - Nécessité - Portée.
[...] virus (américain) ; j) Raspberry leaf curl virus (américain) ; k) Strawberry latent « C » virus ; l) Strawberry vein banding virus ; m) Strawberry witches' broom mycoplasm (mycoplasme des balais de sorcière [...]
[...] CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les activités sociales et culturelles prévues par les statuts de l'Association islamique des marabouts [...] de la Marne aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, les SCI Caba, Maison blanche, Baca et Les Bords de la Marne à payer à l'Association islamique des marabouts [...]
[...] Z..., entré au service de la société Hachette livre le 1er octobre 1979 où il occupait en dernier lieu les fonctions de directeur général de la société Nouvelles Editions Marabout, a été licencié le 12 [...] Z... ne contestait pas la valeur probante d'une part des deux témoignages des témoins A... et Y..., respectivement directeur financier et contrôleur de gestion de la société Marabout, lesquels faisaient [...]
[...] Divers épisodes du conte sont évoqués : une jeune fille blanche comme la neige, vermeille comme le sang et aux cheveux noirs comme l'ébène ; le miroir magique ; la couronne de la reine ; la sorcière qui [...]
[...] est radicalement illégale ; " alors, d'autre part, qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que Me A... s'en était pris à Nelly Z... en la traitant de vipère, de menteuse, de meneuse et de sorcière [...]
Cour d’appel - SUCCESSION
[...] de la famille de ce dernier, qui n'invoquait cependant à l'appui de sa demande en divorce que les pressions morales et psychologiques que lui aurait infligées son épouse, notamment du fait de pratiques occultes [...]
CETAT26-01-01-025 DROITS CIVILS ET INDIVIDUELS - ETAT DES PERSONNES - NATIONALITE - REINTEGRATION DANS LA NATIONALITE -a) Motif de refus - "Défaut d'assimilation" - Contrôle du juge de cassation - Contrôle de qualification juridique - b) Exercice d'une activité de marabout - "Défaut d'assimilation" - Absence.
CETAT54-08-02-02-01-02 PROCEDURE - VOIES DE RECOURS - CASSATION - CONTROLE DU JUGE DE CASSATION - REGULARITE INTERNE - QUALIFICATION JURIDIQUE DES FAITS -Demande de réintégration dans la nationalité française - Motif de refus - "Défaut d'assimilation".
CETAT36-10-04 FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS - CESSATION DE FONCTIONS - ABANDON DE POSTE