Décisions et textes relatifs à Occultisme et Paranormal.
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pratique occulte
arnaque marabout
rituel satanique
consultation de voyant
vampire énergétique
entité négative
[...] Balai de sorcière du cacaoier. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Deuterophoma tracheiphila. Malseco ou dessèchement des agrumes. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion. Eutypa armeniaca et E. lata. [...]
[...] Balai de sorcière du cacaoyer : végétaux de cacaoyer (théobroma cacao). Guadeloupe, Guyane, Martinique. Exobasidium vexans. Cloque du théier. Réunion. Fusarium oxysporum F sp. cubense race IV. [...]
[...] . - Malseco (Deuterophoma tracheiphila) (2) ; - Cercospora angolensis (2) ; - Virus de la Tristeza, Citrus Stubborn, Virus, Blight, M.L.O. des balais de sorcière de la Lime d'Oman (2) ; - Citrus Exorcortis [...]
CETAT26-05-01-01 DROITS CIVILS ET INDIVIDUELS - ETRANGERS, REFUGIES, APATRIDES - ETRANGERS - QUESTIONS COMMUNES - ADMISSION AU SEJOUR
CETAT26-05-01-02 DROITS CIVILS ET INDIVIDUELS - ETRANGERS, REFUGIES, APATRIDES - ETRANGERS - QUESTIONS COMMUNES - EXPULSION
CETAT49-05-04-005 POLICE ADMINISTRATIVE - POLICES SPECIALES - POLICE DES ETRANGERS - TEXTES GENERAUX RELATIFS AU SEJOUR DES ETRANGERS
CETAT49-05-04-02-035 POLICE ADMINISTRATIVE - POLICES SPECIALES - POLICE DES ETRANGERS - REFUS DE SEJOUR - REFUS DE RENOUVELER LE TITRE DE SEJOUR
CETAT49-05-04-03-03 POLICE ADMINISTRATIVE - POLICES SPECIALES - POLICE DES ETRANGERS - EXPULSION - LEGALITE DES MOTIFS RETENUS
[...] responsable de la société n'ait pas eu lieu ; qu'enfin le doute quant à la culpabilité de X... est d'autant plus fort que des témoins se sont contredits et qu'il existait au sein de la société CAV des pratiques occultes [...]
[...] 78311 MAUREPAS CEDEX, et enregistré sous le numéro Alf Dace 325747P; Alfa Laval, type Stop 25, alimenté par pile 9 V, présenté par la société Alfa Laval, B.P. 55, zone industrielle Le Chêne Sorcier [...] 78340 Les Clayes-sous-Bois, et enregistré sous le numéro 331958P; Alfa Laval, type Stop 206, alimenté par secteur 220 V, présenté par la société Alfa Laval, B.P. 55, zone industrielle Le Chêne Sorcier [...]
CETAT19-04-02-05-01 CONTRIBUTIONS ET TAXES - IMPOTS SUR LES REVENUS ET BENEFICES - REVENUS ET BENEFICES IMPOSABLES - REGLES PARTICULIERES - BENEFICES NON COMMERCIAUX - PERSONNES, PROFITS, ACTIVITES IMPOSABLES
[...] A.E.R.A., Association évangélique de radiodiffusion et audiovisuel (Radio Omega). Adexpra Radio Dijon Campus (Radio Dijon Campus). [...]
Cassation criminelle - 1°
PRESSE - Publication - Reproduction d'un écrit déjà publié - Nouvelle infraction
Cassation criminelle - 2°
PRESSE - Responsabilité pénale - Complice - Solidarité - Auteur principal non poursuivi
Cassation civil - VENTE - Acheteur - Obligations - Cause - Distinction avec la cause du contrat
Cassation criminelle - PRESSE - Diffamation - Preuve de la vérité des faits - Diffamation - Administration - Preuve incomplète - Fait justificatif - Bonne foi - Absence.
[...] Le certificat phytosanitaire doit porter mention de la déclaration supplémentaire : Attestation de l'absence dans le pays de : - Marasmius perniciosus (balai de sorcière) ; - Toute maladie à virus, en [...]
[...] Le certificat phytosanitaire doit porter mention de la déclaration supplémentaire : Attestation de l'absence dans le pays de : - Marasmius perniciosus (balai de sorcière) ; - Toute maladie à virus, en [...]
[...] OMIS D'EXAMINER, TOUT D'ABORD, EN QUOI CONSISTAIT SON PRETENDU ENVOUTEMENT ET NE S'ETAIENT PAS ATTACHES A RECHERCHER SI LA PARANOIA CONSTATEE N'ETAIT PAS CONTRAIRE A LA NATURE PROFONDE DE L'INCULPE ; QU'AINSI [...]