Décisions et textes relatifs à Occultisme et Paranormal.
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[...] celui en l'absence duquel l'acquéreur ne se serait pas engagé", n'a pas la portée que voudrait lui donner l'appelant ; qu'en effet, il s'agissait de l'annulation d'un contrat de vente de matériel d'occultisme [...]
[...] Mme Georges, née Vaudou (Nicole), ancienne directrice-fondatrice de parfumeries, cofondatrice d'un groupe de distribution de produits cosmétiques ; 45 ans de services. M. [...]
[...] à la portion congrue de l'information", la seconde pour injure publique envers un particulier en raison du propos suivant : "Il était assisté de sa femme que certains, en secret, qualifiaient de "sorcière [...]
[...] Cigognes, tantales, jabirus, marabouts. Phoenicoptéridés spp. Flamants. Ansériformes. Anhimidés spp. Kamichis. Nettapus spp. Anserelles. Merganetta spp. Merganettes. Falconiformes. Cathartidés spp. [...]
[...] Cigognes, tantales, jabirus, marabouts. Phoenicoptéridés spp. Flamants. Ansériformes. Anhimidés spp. Kamichis. Nettapus spp. Anserelles. Merganetta spp. Merganettes. Falconiformes. Cathartidés spp. [...]
[...] Cigognes, tantales, jabirus, marabouts. Phoenicoptéridés spp. Flamants. Ansériformes. Anhimidés spp. Kamichis. Nettapus spp. Anserelles. Merganetta spp. Merganettes. Falconiformes. Cathartidés spp. [...]
[...] sur les intérêts civils ; "aux motifs que constitue une escroquerie le fait pour une personne, d'obtenir la remise de sommes d'argent en persuadant des gens crédules de ces pouvoirs divinatoires de marabout [...] X... à payer etc ; "1°) alors que la cour n'a pas constaté que les sommes versées à divers marabouts par les plaignants pour un objet divinatoire eussent été perçues directement ou indirectement par le [...]
CETAT36-09-04 Fonctionnaires et agents publics. Discipline. Sanctions.
CETAT04-02-02-01 Aide sociale. Différentes formes d'aide sociale. Aide sociale à l'enfance. Pupilles de l'Etat.
[...] Considérant que Mme A...invoque ses craintes d'être exposée à des traitements inhumains ou dégradants en raison de l'accusation de sorcellerie dont elle fait l'objet et de la situation des déboutés du [...] rapport de mission de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides sur les conditions de retour des expulsés et déboutés ainsi qu'une note de cette office relative aux enfants accusés de sorcellerie [...]
[...] Sortilege CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR). Soverdo CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR). SY Fashion. Syngenta Participations AG (CH). [...]
CETAT335-01 Étrangers. Séjour des étrangers.
CETAT335-03 Étrangers. Obligation de quitter le territoire français (OQTF) et reconduite à la frontière.
Cassation criminelle - ATTEINTE A L'INTEGRITE PHYSIQUE OU PSYCHIQUE DE LA PERSONNE - Atteinte volontaire à l'intégrité de la personne - Violences - Faits justificatifs - Pouvoir disciplinaire des enseignants - Limites - Appréciation souveraine du juge du fond
[...] X... affirme qu'ils se seraient inscrits dans une démarche de " chasse aux sorcières ", c'est à dire fondés sur des critères exclusivement politiques et donc nécessairement illicites ; que M. [...] X... affirme qu'ils se seraient inscrits dans une démarche de chasse aux sorcières, c'est-à-dire fondés sur des critères exclusivement politiques et donc nécessairement illicites ; que M. [...]