Décisions et textes relatifs à Occultisme et Paranormal.
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CETAT335-01 Étrangers. Séjour des étrangers.
CETAT335-03 Étrangers. Obligation de quitter le territoire français (OQTF) et reconduite à la frontière.
CETAT335-01 Étrangers. Séjour des étrangers.
CETAT335-03 Étrangers. Obligation de quitter le territoire français (OQTF) et reconduite à la frontière.
[...] X...à la société Gantois le 13 octobre 2013 est ainsi motivée : « (…) J'ai subi comme d'autres cadres les effets d'une " chasse aux sorcières " qui a sévi — comme vous le savez — durant l'exercice 2008 [...]
[...] ", imputait au maire une " chasse aux sorcières dans les services de la mairie " et ajoutait : " Si un recadrage était nécessaire, il devait se faire dans le temps en fonction des compétences et non des [...]
[...] du 2 juin 2017 souligne la non prise en compte des éléments de réalité, les troubles du jugement et le risque potentiel de dangerosité sur autrui, s'il venait à se sentir directement menacé par un sorcier [...]
CETAT335-01-03 Étrangers. Séjour des étrangers. Refus de séjour.
Cassation criminelle - CHAMBRE DE L'INSTRUCTION - Pouvoirs - Supplément d'information - Appel des ordonnances du juge d'instruction - Ordonnance de mise en accusation - Infractions non visées dans l'ordonnance - Obligations
[...] [N], de ses demandes, sans se prononcer sur la circonstance, invoquée devant elle par Mme [M] [U], épouse [N], tenant à ce qu'un fond d'écran de l'ordinateur de sa collègue l'avait caricaturée en sorcière [...]
[...] [O] a vendu un appartement à la société Marabout, représentée par son gérant, M. [...] [K] [X], frère du gérant de la société le Marabout, pour le représenter lors de la vente, M. [...]
[...] halimifolia Séneçon en arbre Asteraceae Bidens frondosa Bident à fruits noirs Asteraceae Buddleja davidii Buddleia du Père David Buddlejaceae Campylopus introflexus Dicranaceae Carpobrotus edulis Griffes de sorcières [...] Aizoaceae Carpobrotus acinaciformis Griffes de sorcières Aizoaceae Cortaderia selloana L'herbe de la pampa Poaceae Elodea canadensis Elodée du Canada Hydrocharitaceae Elodea nuttallii Elodée de Nuttall [...]
[...] halimifolia Séneçon en arbre Asteraceae Bidens frondosa Bident à fruits noirs Asteraceae Buddleja davidii Buddleia du Père David Buddlejaceae Campylopus introflexus Dicranaceae Carpobrotus edulis Griffes de sorcières [...] Aizoaceae Carpobrotus acinaciformis Griffes de sorcières Aizoaceae Cortaderia selloana L'herbe de la pampa Poaceae Elodea canadensis Elodée du Canada Hydrocharitaceae Elodea nuttallii Elodée de Nuttall [...]
[...] halimifolia Séneçon en arbre Asteraceae Bidens frondosa Bident à fruits noirs Asteraceae Buddleja davidii Buddleia du Père David Buddlejaceae Campylopus introflexus Dicranaceae Carpobrotus edulis Griffes de sorcières [...] Aizoaceae Carpobrotus acinaciformis Griffes de sorcières Aizoaceae Cortaderia selloana L'herbe de la pampa Poaceae Elodea canadensis Elodée du Canada Hydrocharitaceae Elodea nuttallii Elodée de Nuttall [...]
[...] Elle reproche à la femme de Monsieur Y... de la menacer de sorcellerie, ce qui s'assimilerait à du harcèlement moral. [...]
[...] pesé tant sur Mike Y... que sur Mickaël Z..., résultant non seulement du lien d'affection tissé avec eux, mais aussi de l'aura dégagée par l'accusé du fait de ses activités de voyance et pratiques « vaudous [...]