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Alimenté par : Claudia (ADFI Alsace)

Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 05/06/2026

En complément nous vous proposons une liste des principales lois concernant les dérives sectaires. Accéder aux ressources →

Occultisme et Paranormal

Décisions et textes relatifs à Occultisme et Paranormal.

260 articles disponibles

occultisme
occultiste
envoûtement
désenvoûtement
sortilège
maléfice
marabout
spiritisme
médiumnité
médium spirituel
vaudou
sorcellerie
sorcier
sorcière
exorcisme
satanisme
sataniste
pratique occulte
arnaque marabout
rituel satanique
consultation de voyant
vampire énergétique
entité négative

Arrêté du 16 décembre 2016 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les matériels de multiplication des plantes fruitières et les plantes fruitières qualifiées comme matériel CAC — Annexe

[...] Virus Blueberry shoestring virus (BSSV) Blueberry red ringspot virus (BRRV) Brunissure nécrotique du bleuet (BlScV) Blueberry shock virus (BlShV) Phytoplasmes Blueberry stunt phytoplasma Balai de sorcière [...]

Occultisme et Paranormal

Arrêté du 16 novembre 2016 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

[...] au pâturage, 1910, Tempera sur papier collé sur carton 61,5 × 82 cm, Inv AM 405/159 ; - Max Lieberman, Le Cavalier sur la plage, 1904, huile sur toile 46 × 55 cm, Inv AM 410/149 ; - Paul Gauguin, Le Sorcier [...]

Occultisme et Paranormal

Arrêté du 11 juillet 2008 fixant l'organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée

[...] . * L'art et les croyances (magie, sorcellerie, superstitions, légendes, etc.). Sacralisation, Sécularisation, etc. [...]

[...] . * L'art et les croyances (magie, sorcellerie, superstitions, légendes, etc.). Sacralisation, Sécularisation, etc. [...]

Occultisme et Paranormal

Cour d'appel de Bastia, 13 avril 2016, 15/00124

[...] Y... perçoit des revenus supplémentaires tirés de ses activités de marabout. [...] Y... affifrme qu'il est agent de service au sein d'une entreprise de nettoyage et qu'il ne perçoit aucun revenu complémentaire de son activité de marabout. [...]

Occultisme et Paranormal

Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 22 mars 2016, 16-80.015, Inédit

[...] Mme Florinne X..., qui a transformé une pièce de sa maison en une sorte d'oratoire, assoit sa domination sur Z... par le recours au surnaturel : prières, scènes de transes, invocation des ancêtres, sorcellerie [...]

Occultisme et Paranormal

Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 1 mars 2016, 15-82.824, Publié au bulletin

Cassation criminelle - ATTEINTE A L'ACTION DE JUSTICE - Atteinte à l'autorité de la justice - Outrage à magistrat - Eléments constitutifs - Elément matériel - Expression injurieuse ou diffamatoire adressée au magistrat - Exclusion - Cas - Propos non adressés au magistrat visé mais diffusés auprès du public selon l'un des moyens énoncés à l'article 23 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse

Occultisme et Paranormal

Cour d'appel de Limoges, 11 janvier 2016, 15/00059

[...] constaté que Madame X...ne sollicitait pas de conserver l'usage de son nom marital, - rejeté la demande présentée par Madame X...au titre des améliorations du bien de communauté et de la dette au marabout [...]

Occultisme et Paranormal

Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 8 décembre 2015, 13-28.461, Inédit

[...] adressé l'employeur le 29 mai 2008, pendant son arrêt de maladie et sa réponse, sous la même référence, datée du lendemain, par laquelle il se plaignait d'être contraint de procéder à une " chasse aux sorcières [...] demandant " d'indiquer les faits et les fautes constatées " et sa réponse, sous la même référence, datée du lendemain, par laquelle il se plaignait d'être contraint de procéder à une " chasse aux sorcières [...]

Occultisme et Paranormal

Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 1 décembre 2015, 14-86.516, Publié au bulletin

Cassation criminelle - PRESSE - Procédure - Action publique - Mise en mouvement - Diffamation envers un citoyen chargé d'un service ou d'un mandat public - Conditions - Délibération ou mandat du corps auquel il appartient (non)

Occultisme et Paranormal

CAA de PARIS, 4ème chambre, 08/10/2015, 15PA01628, Inédit au recueil Lebon

CETAT09-03-03 Arts et lettres. Musique.

Occultisme et Paranormal

CAA de DOUAI, 2e chambre - formation à 3, 07/07/2015, 14DA01698, Inédit au recueil Lebon

CETAT335-03 Étrangers. Obligation de quitter le territoire français (OQTF) et reconduite à la frontière.

Occultisme et Paranormal

Arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) — Annexe

[...] halimifolia Séneçon en arbre Asteraceae Bidens frondosa Bident à fruits noirs Asteraceae Buddleja davidii Buddleia du Père David Buddlejaceae Campylopus introflexus Dicranaceae Carpobrotus edulis Griffes de sorcières [...] Aizoaceae Carpobrotus acinaciformis Griffes de sorcières Aizoaceae Cortaderia selloana L'herbe de la pampa Poaceae Elodea canadensis Elodée du Canada Hydrocharitaceae Elodea nuttallii Elodée de Nuttall [...]

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