Témoins de Jéhovah

[...] comme imposant seulement l'agrément d'un représentant des religions lorsqu'un nombre important de détenus est membre de cette religion ; que le nombre de détenus se revendiquant du culte des Témoins de Jéhovah [...] de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Il soutient que les associations des Témoins de Jéhovah [...]

[...] Assurer financièrement l'accès aux soins   Nombre de plaintes et de réclamations pour refus de soins pour les personnes en CMU et AME CPAM Conseils des ordres des professionnels santé   12. [...]

[...] enjoint de libérer l'accès par les véhicules au terrain d'assiette de la construction autorisée par le permis de construire délivré le 12 novembre 2010 à l'association locale pour le culte des témoins de Jéhovah [...] Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à la COMMUNE D'ETAMPES et à l'association locale pour le culte des témoins de Jéhovah d'Etampes. [...]

[...] décisions des 24 août et 29 octobre 2007 du directeur du centre pénitentiaire des femmes de Rennes refusant de remettre à une détenue, à la demande de M. et Mme X, des revues éditées par les Témoins de Jéhovah [...] cours du mois de juillet 2007, à l'occasion d'un parloir, M. et Mme X ont voulu remettre à une détenue du centre pénitentiaire des femmes de Rennes un exemplaire de revues éditées par les Témoins de Jéhovah [...]

[...] sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er juin et 1er septembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH [...] Article 5 : La présente décision sera notifiée à l'ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FOLELLI, à M. Nicolas C, à Mme Séverine Roussel épouse C, à M. [...]

CETAT335-01-03 Étrangers. Séjour des étrangers. Refus de séjour.

CETAT335-03 Étrangers. Reconduite à la frontière.

CETAT335-01-03 Étrangers. Séjour des étrangers. Refus de séjour.

CETAT335-01-03-04 Étrangers. Séjour des étrangers. Refus de séjour. Motifs.

CETAT335-01-02-04 Étrangers. Séjour des étrangers. Autorisation de séjour. Refus de renouvellement.

[...] Z..., les expériences de transfusion sanguine, le prosélytisme et la morale religieuse, ne s'attachent à établir que des séquestrations d'enfants à connotation pénale aient été commises par des témoins [...] convictions, a pourtant rejeté les offres de preuve tirées des extraits des rapports de la MILS et de la Miviludes, du témoignage d'un ancien adepte, des expériences de transfusion sanguine, du prosélytisme [...]

CETAT335-01 Étrangers. Séjour des étrangers.

CETAT335-01 Étrangers. Séjour des étrangers.