Pédocriminalité commise dans un cadre communautaire, dissimulation organisée par le groupe, légitimation idéologique des violences, absence de recours pour les victimes.
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viol secte
agression sexuelle groupe religieux
pédocriminalité communauté fermée
abus autorité spirituelle
omerta religieuse violences sexuelles
complicité membres groupe sectaire
prescription violences sexuelles secte
abus sexuel
pedophilie
[...] déclarations accusatrices ; que ces seuls éléments, mis en regard des indices contraires, pour l'essentiel, de la conviction de témoins pour qui une souffrance psychique ne peut avoir d'autre origine qu'un abus sexuel [...]
[...] par le mis en examen dans ses écritures, loin d'affaiblir le crédit à accorder à ces accusations, conforte celles-ci tant il reflète une attitude très souvent observée chez les jeunes victimes d'abus sexuels [...] par le mis en examen dans ses écritures, loin d'affaiblir le crédit à accorder à ces accusations, conforte celles-ci tant « il reflète une attitude très souvent observée chez les jeunes victimes d'abus sexuels [...]
[...] que les faits ont été commis sur des mineurs de quinze ans et par personne ayant autorité, en l'espèce le mari de l'assistante maternelle qui gardait les enfants ; " aux motifs que, s'agissant des abus sexuels [...] pénale étant expirés ; qu'il n'y a donc pas lieu d'apporter une réponse différente à la demande présentée dans des termes identiques dans le mémoire déposé le 1er février 2013 ; que, s'agissant des abus sexuels [...]
[...] hypothyroïdie, elle est traitée quotidiennement par Lévothyrox ; ce médicament n'est pas disponible dans son pays d'origine ; - elle souffre également d'un syndrome de stress post-traumatique en raison des abus sexuels [...]
Cassation criminelle - REVISION - Cas - Fait nouveau ou élément inconnu de la juridiction au jour du procès - Définition - Rétractation de la partie civile - Conditions - Existence d'éléments objectifs nouveaux accompagnant la rétractation
[...] apparemment des éléments de suggestion ou d'induction ; que le Dr Y... a spécialement relevé qu'il n'existait pas de signe spécifique à quelque chose qui pourrait être de l'ordre de conséquences d'abus sexuel [...] A... pour violences volontaires sur sa fille Lilou et sur elle-même, Soraya X... n'a pas évoqué ces abus sexuels dont elle avait pourtant eu connaissance le jour même selon ses propres déclarations et [...]
[...] laisser le mineur partir avec son père ; que depuis des années, en effet, elle oppose une résistance acharnée à l'exercice du droit de visite, son dernier argument en date étant des brimades ou abus sexuels [...]
[...] . ; " et aux motifs adoptés que les abus sexuels dénoncés et maintenus à l'audience de jugement par les trois parties civiles Julien A..., Loïc Y... et William Z... contre M. [...]
[...] La privation de liberté s'est déroulée sans incidents ni difficultés notables ou signalées mais le requérant soutient que la privation de ses deux enfants qui ont subi psychologiquement un abandon a eu [...]
[...] X... reçoivent ses enfants, la mère a déposé plainte pour abus sexuels commis sur ces derniers et par ordonnance en date du 10 août 2012 le juge des enfants a suspendu le droit de visite des parents et [...] X... s'est terminé par la condamnation définitive de ce dernier, il est constant que l'enquête préliminaire sur la dénonciation d'abus sexuels commis sur les enfants est toujours en cours, M. [...]
[...] fonctionnement défectueux du service public de la justice avaient été commises par les différents intervenants de l'enquête, depuis le dépôt de plainte initial, le 25 juin 1997, pour des faits d'abus sexuels [...]
[...] leur gravité, tout en les " regrettant " et " demandant pardon ", et par les conclusions de la contre-expertise psychologique qui retiennent un syndrome post-traumatique de type léger, évocateur d'abus sexuel [...]