Violences sexuelles en contexte sectaire

[...] être assimilée à une fin de contrat ; qu'en effet, alors qu'il n'avait jamais fait l'objet de la moindre sanction disciplinaire ni du moindre avertissement, après l'existence de certaines rumeurs de pédophilie [...]

[...] sécurité de ces enfants n'était plus assurée au domicile de l'intéressée ; qu'il est constant que le président du conseil général de la Charente a ainsi entendu tirer les conséquences de la suspicion d'abus sexuels [...] été confié depuis trois mois, n'offraient pas l'alternative d'une mesure conservatoire, n'a pas commis d'erreur d'appréciation, alors même que la procédure pénale engagée à propos des accusations d'abus sexuels [...]

[...] rejette toute «preuve matérielle d'une agression sexuelle du jeune Alexandre par son père», en se fondant sur des motifs totalement hypothétiques pour écarter l'indice matériel caractéristique d'un abus sexuel [...]

[...] . ; -menaces de fausses accusations de pédophilie ; -fausses accusations relatives à ses soit-disant violences ; -non-représentations d'enfants ; -productions d'attestations mensongères et injurieuses [...]

[...] maintenu ses précédentes demandes rappelant : - que son épouse ne démontrait pas avoir quitté le domicile conjugal en raison de son infidélité et que son départ était bien antérieur aux révélations d'abus sexuels [...] ses dires un constat d'huissier en date du 12 octobre 2000 ; Attendu, comme l'a noté le premier juge, que l'abandon du domicile conjugal est antérieur de quelques mois à la révélation des faits d'abus sexuels [...]

[...] renvoi rendue le 06 janvier 2005 et est sans incidence sur la prescription de l'action publique et l'exercice des droits de la défense de Jacek X... " : que " la victime a décrit en 2002 divers abus sexuels [...] en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacek X... coupable d'agression sexuelle sur mineure de 15 ans et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que " la victime a décrit en 2002 divers abus sexuels [...]

Cassation criminelle - PREUVE - Intime conviction - Eléments servant à la fonder - Enregistrement audiovisuel de l'audition d'un mineur victime - Examen de l'enregistrement par les juges au cours du délibéré - Principe du contradictoire - Respect - Condition

[...] Clémentine ; qu'au demeurant, les enfants gardés par Mme X... déclaraient qu'il leur arrivait d'être gardés par Lionel seul ; que Lionel X... arguait également de ce qu'il n'était en rien intéressé par la pédophilie [...] images pédophiles particulièrement explicites découvertes sur son ordinateur apportent un démenti formel à son discours : Lionel X... a manifesté un intérêt marqué - peut-être pas exclusif - à la pédophilie [...]

[...] ensuite, par son comportement lors de ses différentes auditions et par son état psychologique postérieurement à l'époque des faits dénoncés, état psychologique évocateur, selon deux psychologues, d'abus sexuels [...] ses déclarations, et que les accusations constantes d'Angélique B... sont confortées par divers éléments du dossier et par son état psychologique qui, selon deux psychologues, se rapporte à des abus sexuels [...]

[...] . ; "aux motifs que le rapport attribué à Mor A... et argué de faux par la partie civile faisant état d'abus sexuels commis par François X... des Y... sur le mineur Ibrahima B..., daté du 6 septembre 1994 [...] prononcée en faveur de Moussa Z... et Mor A... ; "aux motifs que, s'agissant des énonciations de la plainte reprochant à Mor A... et à Moussa Z... d'avoir porté de faux témoignages concernant les abus sexuels [...]

[...] années 1986, quand elle était âgée de 11 ans, tandis qu'elle présentait des troubles psychologiques graves depuis l'âge de 7, 8 ans, d'où il s'ensuivait qu'elle avait certainement déjà subi des abus sexuels [...]

[...] capacité à s'opposer à ces rapports sexuels ; le fait que Carole Y... ait avec sa mère et sa soeur continué à fréquenter la famille X... après le placement des fillettes n'est pas incompatible avec des abus sexuels [...]