Violences sexuelles en contexte sectaire

[...] base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Véronique X... du chef de non-représentation d'enfant ; "aux motifs que "(...) l'ordonnance du 27 juin 2002 a pris en considération les soupçons d'abus sexuels [...] décision du juge des affaires familiales de suspendre le droit d'hébergement de Laurent Y... et d'organiser son droit de visite au domicile des grands-parents de l'enfant prenait en compte les soupçons d'abus sexuel [...]

[...] la victime, la cour d'appel a méconnu le sens et la portée de l'article 463 du Code de procédure pénale ; "alors, d'autre part, que les sentiments de honte et de gêne ressentis par les victimes d'abus sexuels [...]

[...] ; qu'elle bénéficiait également d'une expertise psychologique réalisée par Mme Y..., psychologue expert ; que celle-ci concluait que le sujet présentait les signes habituels des enfants victimes d'abus sexuel [...]

[...] Plougastel Daoulas, déposait plainte à la brigade de gendarmerie contre son époux, Thierry X... ; qu'elle exposait qu'au cours de la nuit du 21 au 22 juin 2002, elle avait été victime de violences et d'abus sexuels [...] . ; qu'elle exposait qu'au cours de la nuit du 21 au 22 juin 2002, elle avait été victime de violences et d'abus sexuels divers ; que la soirée avait commencé par une scène l'opposant à son mari au sujet [...]

Cour d’appel - INSTRUCTION - Ordonnances - Appel - Appel de la personne mise en examen - Ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel

[...] attirance envers les adolescents, associée à un éthylisme ; que le docteur D... ayant procédé à l'examen de Denis X... s'il mentionnait que celui- ci était conscient du caractère répréhensible des abus sexuels [...] attirance envers les adolescents, associée à un éthylisme ; que le docteur D... ayant procédé à l'examen de Denis X... s'il mentionnait que celui- ci était conscient du caractère répréhensible des abus sexuels [...]

[...] l'expert psychologue a énoncé dans son rapport que la partie civile était exempte de tendances à l'affabulation ou au mensonge et présentait des signes que l'on retrouve fréquemment chez les victimes d'abus sexuels [...] cours des heures qui ont suivi les faits, Khady A... a absorbé des médicaments, puis s'est entaillée les deux avant bras, ce qui peut être la manifestation d'un épisode dépressif consécutif aux abus sexuels [...]

[...] elles, un contact direct ou indirect ; qu'enfin, il est encore à craindre que Daniel X..., qui, selon les experts psychologue et psychiatre, est un authentique pédophile, qui refuse de reconnaître sa pédophilie [...]

[...] l'article L. 8-1 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Il soutient que : - la décision prononçant sa révocation n'est pas suffisamment motivée ; - les faits d'abus sexuel [...] ) ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que si les faits d'abus sexuel qui auraient été commis par M. [...]

[...] du foyer dans lequel elle avait été admise, paraissait autonome et voulait conduire seule son avenir, n'apparaissent pas non plus pouvoir apporter des éléments utiles sur l'existence ou non des abus sexuels [...] saignement, confirmant ainsi les propos que celle-ci avait tenus sur ce point ; qu'enfin, il ressort du témoignage de Jean-François C... et de Christelle D... que Delphine X... leur a révélé les abus sexuels [...]

[...] examinée par un expert le 20 septembre 2000 qui indiquait qu'aucun élément de l'examen n'a pu être mis en exergue comme susceptible de diminuer la crédibilité que l'on peut accorder à ces allégations d'abus sexuel [...] examinée par un expert le 20 septembre 2000 qui indiquait qu'aucun élément de l'examen n'a pu être mis en exergue comme susceptible de diminuer la crédibilité que l'on peut accorder à ces allégations d'abus sexuel [...]

[...] . ; "aux motifs que les parties sont radicalement contraires, le mis en examen contestant farouchement les accusations d'abus sexuel formées à son encontre par la partie civile ; qu'aucun témoin direct [...]