[...] d'imagerie médicale et radiologie thérapeutique ; - technicien de laboratoire médical ; - audioprothésiste ; - opticien lunetier ; - prothésiste et orthésiste ; - diététicien ; - chiropracteur ; - ostéopathe [...]
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,Vu le code de l'éducation ;Vu le code de la santé publique ;Vu la loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire ;Vu le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue ;Vu le décret n° 2023-368 du 13 mai 2023 relatif à la suspension de l'obligation de vaccination contre la covid-19 des professionnels et étudiants ;Vu l'arrêté du 12 décembre 1990 modifié relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles ;Vu l'arrêté du 21 août 1996 modifié relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de technicien de laboratoire médical ;Vu l'arrêté du 7 avril 1998 modifié relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de psychomotricien ;Vu l'arrêté du 2 août 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière ;Vu l'arrêté du 21 avril 2007 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 modifié relatif au diplôme d'Etat d'infirmier ;Vu l'arrêté du 5 juillet 2010 modifié relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute ;Vu l'arrêté du 14 juin 2012 modifié relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale ;Vu l'arrêté du 5 juillet 2012 modifié relatif au diplôme d'Etat de pédicure-podologue ;Vu l'arrêté du 23 juillet 2012 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste ;Vu l'arrêté du 20 octobre 2014 relatif aux études en vue du certificat de capacité d'orthoptisteVu l'arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie ;Vu l'arrêté du 2 septembre 2015 modifié relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ;Vu l'arrêté du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie ;Vu l'arrêté du 8 juin 2018 relatif à la formation conduisant au titre d'assistant dentaire ;Vu l'arrêté du 18 juillet 2018 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée ;Vu l'arrêté du 3 janvier 2019 relatif au cadre national sur les attendus de la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier ;Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'assistant de régulation médicale et à l'agrément des centres de formation d'assistant de régulation médicale ;Vu l'arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses ;Vu l'arrêté du 23 septembre 2020 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique ;Vu l'arrêté du 7 avril 2020 modifié relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ;Vu l'arrêté du 10 juin 2021 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;Vu l'arrêté du 11 avril 2022 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'ambulancier et aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier ;Vu l'arrêté du 27 avril 2022 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire ;Vu l'avis du Haut conseil des professions paramédicales en date du 9 mai 2023 ;Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 mai 2023,Arrêtent :
