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Dernière synchronisation le 06/06/2026

Santé et PNCAVT Lois et décrets (LODA) Modifié

Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale — Annexe

Résumé officiel

[...] Ostéopathies génotypiques (index 8) Maladie d'Albers-Schönberg, maladie de Lobstein, maladie exostosante, etc… : 1. [...] Ostéopathies fragilisantes (index 9) 1. Ostéoporose : - à l'engagement initial dans les armées ; G 5 à 6 - en cours de carrière ou de contrat, après avis spécialisé. G 3 à 6 2. [...]

[...] Ostéopathies génotypiques (index 8) Maladie d'Albers-Schönberg, maladie de Lobstein, maladie exostosante, etc… : 1. [...] Ostéopathies fragilisantes (index 9) 1. Ostéoporose : - à l'engagement initial dans les armées ; G 5 à 6 - en cours de carrière ou de contrat, après avis spécialisé. G 3 à 6 2. [...]

[...] maxillaires. 306 Ostéite. 4, 5, 19 Ostéo-arthrite septique tuberculeuse ou non. 19 Ostéochondrite. 20 Ostéochondromatose. 20 Ostéomalacie. 9 Ostéomatose de l'oreille. 269 Ostéonécrose aseptique. 10 Ostéopathie [...] fragilisante. 9 Ostéopathie génotypique. 8 Ostéopénie. 9 Ostéoporose. 9 Ostéosynthèse d'une fracture. 3 Otite moyenne. 271 Otospongiose. 273 Ovariectomie. 179, 180 Oxyurose. 66 Paires crâniennes motrices [...]

Visas — textes légaux cités

La ministre des armées,Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 et R. 3232-11 et suivants ;Vu le décret n° 2008-967 du 16 septembre 2008 fixant les règles de déontologie propres aux praticiens des armées ;Vu l'arrêté du 20 décembre 2012 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,Arrête :

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