Une initiative ADFI Alsace

Alimenté par : Claudia (ADFI Alsace)

Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 05/06/2026

En complément nous vous proposons une liste des principales lois concernant les dérives sectaires. Accéder aux ressources →
Occultisme et Paranormal Lois et décrets (LODA) Abrogé

d) Virus et organismes analogues.

Résumé officiel

[...] Balai de sorcière (MLO) (witches broom MLO) : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences. [...]

[...] pattern virus (américain) ; j) Raspberry leaf curl virus (américain) ; k) Strawberry latent "C" virus ; l) Strawberry vein banding virus ; m) Strawberry witches broom mycoplasm (mycoplasme des balais de sorcière [...]

[...] Les organismes nuisibles déterminés sont les suivants : Strawberry latent "C" virus ; Strawberry vein banding virus ; Mycoplasme des balais de sorcière du fraisier (Strawberry witches broom mycoplasm). [...]

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