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Alimenté par : Claudia (ADFI Alsace)

Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.

Dernière synchronisation le 05/06/2026

En complément nous vous proposons une liste des principales lois concernant les dérives sectaires. Accéder aux ressources →
Occultisme et Paranormal Lois et décrets (LODA) En vigueur

Arrêté du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central des collèges — Annexes

Résumé officiel

[...] .: Pièges et sortilèges Murail, M.A.: L'assassin est au collège Myers, W.D.: Harlem blues (traduit de l'américain) Pavloff, F.: Pinguino Pelot, P.: Le Père Noël s'appelle Basile Perol, H.: L'Ombre de la [...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,Vu la loi d'orientation n° 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation, modifiée par la loi de programmation du "nouveau contrat pour l'école" (n° 95-836 du 13 juillet 1995) ;Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;Vu le décret n° 96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège ;Vu l'arrêté du 14 novembre 1985, modifié par les arrêtés des 26 juillet 1990, 10 juillet 1992 et 3 novembre 1993, relatif aux programmes de sixième, cinquième, quatrième et troisième des collèges ;Vu l'arrêté du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième des collèges ;Vu l'avis du Conseil national des programmes ;Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 4 juillet 1996,Arrête :

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