Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.
Dernière synchronisation le 06/06/2026
Occultisme et ParanormalJournal Officiel (JORF)
Arrêté du 2 mai 2011 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
[...] sur carton, inv. 3554 ; Vassily Kandinsky, Clair de lune, 1907, xylographie en couleur sur papier, inv. 13234, appartenant à la Galerie Tretiakov, Moscou, Fédération de Russie ; Constantin Somov, Sorcellerie [...]