Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.
Dernière synchronisation le 05/06/2026
En complément nous vous proposons une liste des principales lois concernant les dérives sectaires.
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Occultisme et ParanormalJournal Officiel (JORF)
Arrêté du 21 janvier 2021 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
[...] (L-R 858.2012) appartenant à la Brookfield Arts Foundation, Boston, MA, Etats-Unis, et mis en dépôt à long terme au Museum of Fine Arts, Boston, MA, États-Unis ; - Hexenversammlung (Le Sabbat des sorcières [...]
