Plateforme collaborative qui automatise la veille juridique (lois, décrets, jurisprudence) nous permettant de centraliser, analyser et synthétiser les données pour suivre spécifiquement les évolutions du droit liées aux croyances, à l'emprise psychologique et aux dérives sectaires.
Dernière synchronisation le 05/06/2026
En complément nous vous proposons une liste des principales lois concernant les dérives sectaires.
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Occultisme et ParanormalJournal Officiel (JORF)
Arrêté du 16 novembre 2016 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
[...] au pâturage, 1910, Tempera sur papier collé sur carton 61,5 × 82 cm, Inv AM 405/159 ; - Max Lieberman, Le Cavalier sur la plage, 1904, huile sur toile 46 × 55 cm, Inv AM 410/149 ; - Paul Gauguin, Le Sorcier [...]
