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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) En vigueur

TITRE II: TÂCHES DE RECHERCHE, DE DEVELOPPEMENT ET TÂCHES DE REALISATION INDUSTRIELLE.

ARRETE TRSL8800585A du 31 décembre 1988, « TITRE II: TÂCHES DE RECHERCHE, DE DEVELOPPEMENT ET TÂCHES DE REALISATION INDUSTRIELLE. ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGISCTA000006096356
(consulté le 27 août 2026).

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📅 31/12/1988 📄 ARRETE NOR : TRSL8800585A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...]Il exerce la responsabilité des actions d'homologation et de qualification au nom de la Météorologie nationale.[...]

[...]Il assure l'amélioration des matériels utilisés dans les réseaux d'observation en fonction des défauts constatés en exploitation et des possibilités n[...]

[...]Le service des équipements et des techniques instrumentales de la météorologie a la charge d'organiser en matière instrumentale les actions de recherc[...]

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