[...] Sans préjudice des dispositions du code du travail, l'exploitant met à disposition des personnels intervenant à l'intérieur ou à proximité de l'installation, et susceptibles d'être exposés par voie respiratoire [...] L'ensemble des documents justifiant l'information des personnels est tenu à la disposition de l'inspection des installations classées et de l'inspection du travail. [...]
[...] Le plan d'entretien préventif, de nettoyage et désinfection de l'installation est défini à partir d'une analyse méthodique de risques de développement des légionelles. d) L'analyse méthodique de risques [...] de développement des légionelles est menée sur l'installation dans ses conditions de fonctionnement normales (conduite, arrêts complets ou partiels, redémarrages, interventions relatives à la maintenance [...]
[...] L'ensemble des documents justifiant la formation des personnels est tenu à la disposition de l'inspection des installations classées. [...]
[...]Le ministre de l'écologie et du développement durable, Vu le code de l'environnement, et notamment le[...]
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