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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) Abrogé

a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.

ARRETE AGRG9301654A du 28 août 2011, « a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement. ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGISCTA000006139088
(consulté le 27 août 2026).

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📅 28/08/2011 📄 ARRETE NOR : AGRG9301654A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...]1. Anthonomus grandis (Bon.) : semences et fruits (capsules) de Gossypium spp. : Grèce, Espagne. 2. Cephalcia lariciphila (Klug) : végétaux de Larix M[...]

[...]1. Aphelenchoïdes besseyi Christie : végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation, à l'exception des semences. 2. Daktulosphaira vitifoliae (Fitc[...]

[...]1. Aculops fuchsiae Keifer : végétaux de Fuchsia L., destinés à la plantation, à l'exception des semences. 2. Aleurocanthus spp. : végétaux de Citrus [...]

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