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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) Abrogé

Annexe

ARRETE AFSA1243490A du 1 janvier 2014, « Annexe ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFSCTA000026863338 (consulté le 27 août 2026).
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Résumé officiel

[...] et comptes rattachés. 421 Personnel ; rémunérations dues. 4211 Personnel ; rémunérations dues ; exercice courant. 4212 Personnel ; rémunérations dues ; exercice précédent. 4214 Personnel ; rémunérations [...] extérieur à l'établissement. 6211 Personnel intérimaire. 62111 Personnel administratif et hôtelier. 62113 Personnel médical et paramédical. 62118 Autres personnels. 6215 Personnel affecté à l'établissement [...]

[...] et d'insertion. 2031 Frais d'études. 2032 Frais de recherche et de développement. 2033 Frais d'insertion. 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs [...] et frais d'insertion. 28031 Frais d'études. 28032 Frais de recherche et de développement. 28033 Frais d'insertion. 2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits [...]

[...] intermédiaires. 703 Ventes de produits résiduels. 706 Prestations de services. 707 Ventes de marchandises. 708 Produits des activités annexes. 7081 Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel [...]

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