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Dernière synchronisation le 26/08/2026

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Islamisme et Dérives radicalisées Lois et décrets (LODA) Modifié

Arrêté du 22 mars 2004 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages — Annexes

ARRETE INTE0400222A du 1 avril 2011, « Arrêté du 22 mars 2004 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages — Annexes ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000249854 (consulté le 27 août 2026).
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Résumé officiel

[...] Les méthodes de calcul listées ci-avant font référence, en cas de besoin, à des essais permettant d'obtenir les valeurs utiles à leur mise en œuvre. [...]

[...] La stabilité au feu des conduits est définie comme l'absence de chute d'éléments constitutifs des conduits, à savoir les matériaux et produits constituant le conduit ou le conduit lui-même en cas de rupture [...]

[...] La stabilité au feu des conduits est définie comme l'absence de chute d'éléments constitutifs des conduits, à savoir les matériaux et produits constituant le conduit ou le conduit lui-même en cas de rupture [...]

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