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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) En vigueur

TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES

ARRETE DEVK1015187A du 18 janvier 2014, « TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFSCTA000022402555
(consulté le 29 août 2026).

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📅 18/01/2014 📄 ARRETE NOR : DEVK1015187A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] La directrice des ressources humaines du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, est chargée de [...]

[...]d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies[...]

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