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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) En vigueur

Arrêté du 3 décembre 2009 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents délivrés par les grandes écoles scientifiques

ARRETE DEVL0921767A du 11 décembre 2009, « Arrêté du 3 décembre 2009  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents délivrés par les grandes écoles scientifiques ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000021429147
(consulté le 28 août 2026).

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📅 11/12/2009 📄 ARRETE NOR : DEVL0921767A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...]d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies[...]

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