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TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE.

DECRET AGRX0600109D du 9 février 2015, « TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE. ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGISCTA000006098744 (consulté le 30 août 2026).
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Résumé officiel

[...] représentants de l'Etat dont : a) Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère chargé de l'agriculture ou son représentant ; b) Le directeur général de la mondialisation, du développement [...] représentant de l' Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et un représentant du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement [...]

[...] représentants de l'Etat dont : a) Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère chargé de l'agriculture ou son représentant ; b) Le directeur général de la mondialisation, du développement [...] assimilés ou leurs suppléants ; b) Trois représentants des maîtres de conférences et assimilés et des autres enseignants ou leurs suppléants ; c) Quatre représentants des personnels administratifs, ingénieurs [...]

[...] Le conseil scientifique comprend vingt-deux membres ainsi répartis : a) Un membre de droit : le directeur général ; b) Deux professeurs et un maître de conférence, ou personnels de niveau équivalent, nommés [...] de niveau équivalent ; - deux représentants des maîtres de conférences et des autres personnels chargés d'enseignement ; - deux représentants des personnels ingénieurs, assistants ingénieurs et techniciens [...]

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