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Dernière synchronisation le 26/08/2026

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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) En vigueur

Arrêté du 13 mars 2002 définissant les missions et les conditions de nomination des conseillers d'établissement.

ARRETE MENS0200620A du 21 mars 2002, « Arrêté du 13 mars 2002 définissant les missions et les conditions de nomination des conseillers d'établissement. ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000586462 (consulté le 27 août 2026).
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Résumé officiel

[...] La directrice de l'enseignement supérieur, la directrice de la recherche, le directeur de la technologie, le directeur de la programmation et du développement, le directeur des personnels enseignants, [...] la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement et le délégué aux relations internationales et à la coopération sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent [...]

[...] Ils exercent leur fonction en liaison avec les diverses directions ou services concernés, et notamment ceux chargés de la recherche, de la technologie, de la programmation et du développement, de la gestion [...]

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