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Santé et PNCAVT Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) En vigueur

Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales sciences et aux licences et maîtrises du secteur sciences — TITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR SCIENCES.

ARRETE MENZ9204627A du 17 février 1993, « Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales sciences et aux licences et maîtrises du secteur sciences — TITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR SCIENCES. ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000728148 (consulté le 31 août 2026).
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Résumé officiel

[...] , pouvant être assortie de l'une des mentions suivantes : biologie cellulaire et physiologie, biologie des organismes, biologie générale et sciences de la Terre ; maîtrise de biologie cellulaire et physiologie [...] , pouvant être assortie de l'une des mentions suivantes : génétique moléculaire et cellulaire, physiologie, biologie générale ; maîtrise de biologie des populations et des écosystèmes, pouvant être assortie [...]

[...] Les titulaires de l'une des licences de biologie, biologie cellulaire et physiologie, biologie des organismes, ès sciences naturelles, chimie et biologie végétales visées ci-dessus sont admis de plein [...] Maîtrise de biologie fondamentale et quantitative (Paris-VII). Maîtrise de biologie moléculaire et génétique (Paris-XI). Maîtrise de biologie cellulaire et physiologie (Grenoble-I). [...]

[...] Pour la mention sciences de la vie, les enseignements portent notamment sur la physique et la chimie ; la biochimie et la biologie moléculaire, la biologie cellulaire et la génétique, la physiologie et [...] la biologie, humaine, animale et végétale, en associant les aspects structuraux et fonctionnels de ces disciplines ; la biologie des populations et des écosystèmes, les sciences de la santé ; les outils [...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur ; Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ; Vu le décret n° 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur ; Vu l'arrêté du 28 août 1990 portant création d'un module de documentation de niveau licence ; Vu l'arrêté du 17 juillet 1987 modifié relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ; Vu l'arrêté du 18 mars 1992 portant organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales ; Vu l'arrêté du 26 mai 1992, relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise ; Vu l'arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle et aux licences et maîtrises du secteur technologie ; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,

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