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Santé et PNCAVT Lois et décrets (LODA) En vigueur

TITRE II : LE DIPLÔME D'ÉTUDES UNIVERSITAIRES GÉNÉRALES SCIENCES.

ARRETE MENZ9204627A du 17 février 1993, « TITRE II : LE DIPLÔME D'ÉTUDES UNIVERSITAIRES GÉNÉRALES SCIENCES. ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGISCTA000006091462
(consulté le 31 août 2026).

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📅 17/02/1993 📄 ARRETE NOR : MENZ9204627A Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] Technologie industrielle et les enseignements du D.E.U.G. sciences ; - entre les différents modules de première année de médecine et odontologie ou de pharmacie et les enseignements du D.E.U.G. sciences [...] Technologie industrielle ou des études de première année de médecine et odontologie ou de pharmacie qui s'inscrivent dans une mention du D.E.U.G. sciences, sont dispensés des enseignements de ce D.E.U.G [...]

[...] Maîtrise de biologie, gestion et restauration des eaux douces (Clermont-Ferrand-II). (1) L'indication placée entre parenthèses précise les établissements habilités. [...]

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