Santé et PNCAVT Lois et décrets (LODA) En vigueur

Arrêté du 3 juillet 1979 fixant le code général de mesure relatif au bruit aérien émis par les matériels et engins de chantier. — Annexe I

ARRETE du 18 août 1979, « Arrêté du 3 juillet 1979 fixant le code général de mesure relatif au bruit aérien émis par les matériels et engins de chantier. — Annexe I ».
Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000676022
(consulté le 29 août 2026).

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📅 18/08/1979 📄 ARRETE Accès à la ressource

Résumé officiel

[...] Elle peut également être délimitée par plusieurs plans (fig. 1) (figure non reproduite voir JONC 18 août 1979*). [...] Dans le cas de très grandes sources sonores, on se trouve confronté à des difficultés d'ordre pratique pour l'exécution des essais. [...]

[...] faites en un seul point (moyenne temporelle), soit d'une série de mesures faites en différents points situés sur la surface de mesure (moyenne spatiale), on peut appliquer la formule suivante : [(formule non [...] [Tableau non reproduit]. [(Figures suivantes non reproduites, voir JONC 18 août 1979, page 7143)] [...]

[...] corrigés selon les principes généraux établis aux points 8.6.1, 8.6.3 et 8.6.4 ; LpAm est le niveau de pression acoustique surfacique déterminé conformément au point 8.4 ; 3 est un terme additif conventionnel [...] On entend par bruit parasite tout bruit observé aux points de mesure engendré par la source sonore mais non directement émis par elle. [...]

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