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Coaching et Développement Personnel Lois et décrets (LODA) Modifié

Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général

ARRETE MENE0929859A du 4 janvier 2013, « Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ». Disponible sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000021751685 (consulté le 31 août 2026).
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Résumé officiel

[...] (d) Enseignement dispensé en groupe à effectif réduit (e) Travaux personnels encadrés s'appuyant prioritairement sur les disciplines dominantes de la série. [...] Pour les choix de sciences de l'ingénieur et de biologie, agronomie, territoire et développement durable en série S, les TPE sont intégrés dans l'horaire de cette discipline. [...]

[...] Dans le cadre des enseignements obligatoires, les élèves réalisent en classe de première des travaux personnels encadrés sous la responsabilité pédagogique des enseignants. [...]

[...] (d) Enseignement dispensé en groupe à effectif réduit (e) Travaux personnels encadrés s'appuyant prioritairement sur les disciplines dominantes de la série. [...] Pour les choix de sciences de l'ingénieur et de biologie, agronomie, territoire et développement durable en série S, les TPE sont intégrés dans l'horaire de cette discipline. [...]

Visas — textes légaux cités

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 311-2, D. 331-29, D. 331-41, D. 333-2, D. 333-3 et R. 421-41-4 ; Vu le code rural ; Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 décembre 2009 ; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 17 décembre 2009, Arrêtent :

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